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Inspection générale de l’environnement et du développement durable
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Auteur
BORDRY, François
2
Thématique
RESSOURCES - NUISANCES
2
Domaine
AMENAGEMENT DE VOIE NAVIGABLE
1
CADRE INSTITUTIONNEL
1
ECOLOGIE
1
PARTICIPATION DES USAGERS
1
Mot clé
action concertée
1
aménagement de voie navigable
1
association
1
bilan
1
biodiversité
1
chasse
1
chasseur
1
concertation
1
convention internationale
1
exercice des compétences
1
Année rapport
2014
1
2013
0
2012
0
2011
1
Année mise en ligne
2014
1
2013
0
2012
0
2011
1
Résultats de recherche : - Lieu: France - Thématique: RESSOURCES - NUISANCES, Auteur: BORDRY, François
Critères :
Lieu: France
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Décroisement des compétences Etat/VNF sur le Rhin - Deuxième partie : Les chaînes de responsabilités à formaliser et les cas d'« ouvrages orphelins »
BORDRY, François
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juil. 2014
Mise en ligne: déc. 2014
Affaire n°008749-02
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Bilan du fonctionnement de la table ronde chasse (mai 2008 - octobre 2010)
BLAISE, Louis
BORDRY, François
LEBRUN, Dominique
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juil. 2011
Mise en ligne: déc. 2011
Affaire n°007559-01
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