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Inspection générale de l’environnement et du développement durable
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Auteur
BESSON, Jean-Pierre
2
Thématique
CIRCULATION
2
Domaine
ETUDE D'IMPACT
1
FINANCES PUBLIQUES
1
SECURITE ROUTIERE
1
TRANSPORT ROUTIER
1
Mot clé
circulation
2
sécurité routière
2
évaluation
2
analyse économique
1
audit
1
autorisation
1
bilan socio-économique
1
budget programme
1
droit communautaire
1
droit des transports
1
Année rapport
2011
2
Année mise en ligne
2012
1
2011
1
Résultats de recherche : - Année du rapport: 2011, Thématique: CIRCULATION, Auteur: BESSON, Jean-Pierre
2 documents trouvés
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Audit ministériel du programme 207 - Sécurité et circulation routières
WINTER, Laurent
BESSON, Jean-Pierre
FRACCARO, Firmino
OZIOL, Francis
RENVOISE, François
TSCHITSCHMANN, Eric
DIEUDONNE, Christian
DURAND, Jean
GOMBERT, Joseph-Michel
PIOLAT, Raymonde
PUECH, Patrick
TAQUET, Dominique
TOMASI, Yannick
VOUILLON, Maurice
WEPIERRE, Michel
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: nov. 2011
Mise en ligne: févr. 2012
Affaire n°007594-01
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Rapport au Parlement sur les enjeux et les impacts relatifs à la généralisation de l'autorisation de circulation des poids lourds de 44 tonnes, en application du VI de l'article 11 de la loi n° 2009-967 du 3 août 2009 de programmation relative à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement
BESSON, Jean-Pierre
D'AUBREBY, Marc
RATTIER, Philippe
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: janv. 2011
Mise en ligne: oct. 2011
Affaire n°005967-01
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