Résultats de recherche : - Lieu: France - Thématique: RESSOURCES - NUISANCES, Auteur: BANOUN, Sylvie

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• RGA (retrait-gonflement des argiles) : n'attendons pas que ce soit la cata ! (Réduire la survenance - Reconnaître au sinistré un statut de victime - Adapter le logement vulnérable au changement climatique) - Appui au député du Nord, Vincent Ledoux

  • BANOUN, Sylvie

  • CHATARD, Benoît

  • DE COURREGES D'USTOU, Bernard

  • INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

  • INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)

  Rapport: oct. 2023 Mise en ligne: mars 2024 Affaire n°015060-01

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• Le phénomène de non-assurance dans les départements et collectivités d'Outre-mer

  • BANOUN, Sylvie

  • JAGOREL, Quentin

  • MARS, Guillaume

  • COLRAT, Adolphe

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)

  Rapport: janv. 2020 Mise en ligne: déc. 2020 Affaire n°012891-P

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• Les biocarburants aéronautiques en France - Perspectives de développement de leur production et de leur usage à l'horizon 2020

  • CAUSSADE, Pierre

  • BANOUN, Sylvie

  • ROY, Claude

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: nov. 2015 Mise en ligne: déc. 2015 Affaire n°010298-01

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• Crues de novembre 2005 dans les départements de l'Aude et des Pyrénées-Orientales - Evaluation des dégâts subis par les biens non assurés des collectivités et propositions pour une approche nouvelle de leur assurance

  • DIMITROV, Christo

  • PRIME, Jean-Louis

  • FAURE, Pierre

  • BANOUN, Sylvie

  • FEKIK, Raymond

  • INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

  • INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: sept. 2006 Mise en ligne: mars 2007 Affaire n°004598-01

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