IGEDD
Inspection générale de l’environnement et du développement durable
Base des rapports publiés
Menu d'accessibilité
Politique d'accessibilité
Aller au contenu
Aller à la recherche
Aller à la page d'accueil
Menu principal
Accueil
Toggle navigation
Rapports
Porte-documents
Nouveautés
Aide
Navigation et outils annexes
Pas de message de service
Menu contextuel
Recherche
dans le texte intégral des documents
Sujet
Auteur physique
Auteur moral
Titre
N° d'affaire
Lieu
Année rapport
Mois rapport
Jour rapport
Période rapport
entre le
et le
le
mois + année
en
Année mise en ligne
Mois mise en ligne
Jour mise en ligne
Période mise en ligne
entre le
et le
le
mois + année
en
Rechercher
Filtres
Auteur
SCARBONCHI, François
5
Thématique
RESSOURCES - NUISANCES
3
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
2
ADMINISTRATION PUBLIQUE
1
ENVIRONNEMENT
1
METHODES - TECHNIQUES
1
Domaine
CADRE INSTITUTIONNEL
2
EAU
2
PREVENTION DES RISQUES
2
ACTE JURIDIQUE-LEGISLATION
1
ETUDE D'IMPACT
1
PLANIFICATION
1
RISQUES
1
Mot clé
mise en oeuvre
2
prévention des inondations
2
transition écologique
2
évaluation des politiques publiques
2
adaptation
1
administration territoriale
1
appels à projets
1
biodiversité
1
collectivité territoriale
1
collectivités territoriales
1
Année rapport
2024
1
2023
0
2022
2
2021
0
2020
0
2019
1
2018
1
Année mise en ligne
2024
1
2023
2
2022
0
2021
0
2020
1
2019
1
Résultats de recherche : - Auteur: SCARBONCHI, François
5 documents trouvés
PDF Tableau
PDF Bibliographie
Tri par
date du rapport
date de mise en ligne
Ajouter tous les documents de la page
Evaluation de l'emploi des dispositions législatives et réglementaires d'adaptation des politiques publiques aux spécificités territoriales : expérimentation, différenciation, pouvoir de dérogation
CINOTTI, Bruno
HORNUNG, Pascal
TARRISSE, Florent
SCARBONCHI, François
CARDET, Raphaël
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
Rapport: mai 2024
Mise en ligne: sept. 2024
Affaire n°015408-01
Accéder à la notice
Bilan d’étape du déploiement des contrats de relance et de transition écologique (CRTE)
TISSEIRE, Marc
CORREZE-LENEE, Patricia
MATHON, Sylvie
SCARBONCHI, François
CAILLOT, Laurent
AUVIGNE, François
VERDIER, Régis
ROZIERES, Jean-Baptiste
MESSINA, Valentine
RIEBER, Anh-Xuan
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)
INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
Rapport: déc. 2022
Mise en ligne: mars 2023
Affaire n°014471-01
Accéder à la notice
L’organisation territoriale de l’État en matière de politique de l’eau et de la pêche en eau douce - Scénarios d'évolution pour une politique publique mieux intégrée
LAVARDE, Patrick
CINOTTI, Bruno
GALIBERT, Thierry
TORTEROTOT, Jean-Philippe
HADDOUCHE, Nacéra
SCARBONCHI, François
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
Rapport: mars 2022
Mise en ligne: avr. 2023
Affaire n°013891-01
Accéder à la notice
Évaluation du dispositif des programmes d’actions de prévention des inondations (PAPI) et de l’efficacité de sa mise en oeuvre
BARTHOD, Christian
BOZONNET, Marie-Claire
SCARBONCHI, François
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
Rapport: oct. 2019
Mise en ligne: févr. 2020
Affaire n°012877-01
Accéder à la notice
Evaluation des conséquences de la mise en oeuvre des compétences dans le domaine de la gestion des milieux aquatiques et de la prévention des inondations (GEMAPI)
GALIBERT, Thierry
ROCHE, Pierre-Alain
ACAR, Bruno
SCARBONCHI, François
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
Rapport: nov. 2018
Mise en ligne: oct. 2019
Affaire n°012245-01
Accéder à la notice
Aucun résultat
1
Haut de page