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Inspection générale de l’environnement et du développement durable
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Auteur
LANDEL, Jean-François
3
Thématique
RESSOURCES - NUISANCES
2
CADRE JURIDIQUE
1
CIRCULATION
1
INFRASTRUCTURES - OUVRAGES D'ART
1
Domaine
DEPLACEMENT
1
ENERGIE
1
GENIE CIVIL
1
GEOTECHNIQUE
1
INFRASTRUCTURES ROUTIERES
1
PARTICIPATION DES USAGERS
1
POLLUTION
1
PROJET
1
REGLEMENTATION
1
Mot clé
aspect juridique
3
Année rapport
2018
1
2017
2
Année mise en ligne
2019
1
2018
1
2017
1
Résultats de recherche : - Auteur: LANDEL, Jean-François, Mot clé: aspect juridique
3 documents trouvés
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A la reconquête de la nuit. La pollution lumineuse : état des lieux et propositions
AURICOSTE, Isabelle
LANDEL, Jean-François
SIMONE, Maryline
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: nov. 2018
Mise en ligne: janv. 2019
Affaire n°012301-01
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La géothermie de minime importance. Propositions pour en faciliter le développement par l'amélioration de l'encadrement technique des forages
LANDEL, Jean-François
GUIGNARD, Philippe
JEAN-FRANCOIS, Michel
CATOIRE, Serge
TARDIVON, Christian
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
Rapport: oct. 2017
Mise en ligne: janv. 2018
Affaire n°010967-01
Accéder à la notice
Conditions de faisabilité du projet Ecobonus de la Métropole européenne de Lille - Un « péage positif » innovant à consolider
HUCHER, Dominique
LANDEL, Jean-François
TANDONNET, Maxime
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
Rapport: juin 2017
Mise en ligne: oct. 2017
Affaire n°011008-01
Accéder à la notice
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