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Auteur
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
5
Thématique
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
5
Domaine
EAU
2
AGRICULTURE
1
CADRE INSTITUTIONNEL
1
ECONOMIE DES TRANSPORTS
1
FINANCEMENT
1
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
1
INFRASTRUCTURES ROUTIERES
1
ZONE RURALE
1
Mot clé
Autorité Organisatrice des Mobilités (AOM)
1
agence de l'eau
1
agriculture
1
aide financière
1
aménagement du territoire
1
chasse
1
communauté de communes
1
cynégétique
1
droit
1
droit de la chasse
1
Année rapport
2022
5
Année mise en ligne
2024
2
2023
1
2022
2
Résultats de recherche : - Lieu: Fort-de-France - Année du rapport: 2022, Thématique: AMENAGEMENT DU TERRITOIRE, Auteur: CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Critères :
Lieu: Fort-de-France
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Soutiens de l'État en faveur des mobilités durables dans les espaces peu denses
HORNUNG, Pascal
ZIMMERMANN, Arnaud
MOUGARD, Jean-Michel
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
Rapport: août 2022
Mise en ligne: juil. 2024
Affaire n°014316-01
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Appui à l’aboutissement de projets de territoire pour la gestion de l’eau (PTGE) - Examen de l’élaboration de quinze PTGE ; Identification de voies de progrès
GITTON, Claude
KOSUTH, Pascal
BERTRAND, Nathalie
DUMOULIN, Virginie
FALLON, Gérard
ALLIMANT, Philippe
JOLY, Jacques
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: mai 2022
Mise en ligne: sept. 2022
Affaire n°013749-01
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Les offices de l’eau d’outre-mer : évaluation du dispositif, des résultats acquis et pistes d’évolution
MICHELET, Paul
FOUCHER, Hélène
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mai 2022
Mise en ligne: nov. 2022
Affaire n°013386-01
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Problématique de la circulation des engins agricoles en traversée de l'agglomération de Rodez (RN 88)
ROSTAGNAT, Michel
ROUBIEU, Philippe
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
DIRECTION GENERALE DES INFASTRUCTURES, DES TRANSPORTS ET DE LA MER (DGITM)
Rapport: avr. 2022
Mise en ligne: juil. 2024
Affaire n°014361-01
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Identification et objectivation des territoires non chassés
ROBINET, Olivier
FRIGGIT, Jacques
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mars 2022
Mise en ligne: juil. 2023
Affaire n°013972-01
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