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Auteur
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
17
Thématique
RESSOURCES - NUISANCES
17
Domaine
ECOLOGIE
4
ENERGIE
3
RISQUES
3
DECHETS
2
EAU
2
POLLUTION
2
PREVENTION DES RISQUES
2
SERVICES DU MINISTERE
2
TRANSPORT MARITIME
2
AGRICULTURE
1
Mot clé
mise en oeuvre
6
gestion
4
gouvernance
4
audit
3
financement
3
protection de l'environnement
3
administration publique
2
agence de l'eau
2
aspect juridique
2
biodiversité
2
Année rapport
2022
6
2021
10
2020
0
2019
1
Année mise en ligne
2022
17
Résultats de recherche : - Année de mise en ligne: 2022, Thématique: RESSOURCES - NUISANCES, Auteur: CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
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Ratification et mise en œuvre de la Convention portant sur les substances nocives et potentiellement dangereuses (SNPD) - Anticiper, c’est protéger
LANDEL, Jean-François
SIMONE, Maryline
DE COURREGES D'USTOU, Bernard
MORVANT, Jean-Jacques
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES MARITIMES (IGAM)
Rapport: mars 2022
Mise en ligne: mai 2022
Affaire n°014080-01
Accéder à la notice
Mission relative à la création d’un parc national de zones humides
LAFAYE-DE-MICHEAUX, Flore
VIRET, Christophe
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mars 2022
Mise en ligne: avr. 2022
Affaire n°014136-01
Accéder à la notice
Mission d’appui à la réserve naturelle nationale de la plaine des Maures
MORTIER, Frédéric
ROBINET, Olivier
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mars 2022
Mise en ligne: avr. 2022
Affaire n°014103-01
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Le devenir des déchets exportés à l’étranger par la France
BACCAINI, Brigitte
NEVEU, Alain
HELBRONNER, Charles
DEKETELAERE-HANNA, Marie
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: févr. 2022
Mise en ligne: mars 2022
Affaire n°013750-01
Accéder à la notice
Les compétences respectives de l’État et des Régions en matière de création, d’extension et de gestion d’aires protégées et simplification des procédures associées
LAVARDE, Patrick
HUBERT, Louis
VIRET, Christophe
LHOTE, Catherine
DELZANT, Eric
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
Rapport: févr. 2022
Mise en ligne: oct. 2022
Affaire n°013892-01
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La forêt usagère de la Teste de Buch - Un fragile équilibre entre propriété et usage
CINOTTI, Bruno
LAVARDE, Françoise
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: janv. 2022
Mise en ligne: mai 2022
Affaire n°014045-01
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Modèle économique de la fourniture de carburants alternatifs dans les ports
MARENDET, François
GRATADOUR, Philippe
NAHON, Claude
LIU, Simon
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
Rapport: déc. 2021
Mise en ligne: avr. 2022
Affaire n°013781-01
Accéder à la notice
Projet de protection en mer du tombolo ouest de la presqu’île de Giens (Var) (83)
BOISSEAUX, Thierry
VALLEE, Raynald
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: déc. 2021
Mise en ligne: juil. 2022
Affaire n°014042-01
Accéder à la notice
Perspectives d’évolution du réseau national de mesure de la houle - Stratégie 2022-2031
KOSUTH, Pascal
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: déc. 2021
Mise en ligne: mars 2022
Affaire n°013587-01
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Audit interne des agences de l’eau
AYPHASSORHO, Hugues
DIEUDONNE, Christian
CINOTTI, Bruno
TORDJMAN, Florence
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: déc. 2021
Mise en ligne: avr. 2022
Affaire n°013432-01
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Une feuille de route pour le traitement des déchets amiantés
DOUARD, Pascal
CATOIRE, Serge
RAVIER, Christophe
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
Rapport: nov. 2021
Mise en ligne: févr. 2022
Affaire n°013959-01
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Audit de la mise en œuvre de la politique de prévention des risques naturels et technologiques dans la région Réunion
CLEMENT, Catherine
KRUGER, Didier
LE COZ, Christian
CREZE, Patrick
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: oct. 2021
Mise en ligne: janv. 2022
Affaire n°013399-01
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Audit de la mise en œuvre de la politique de prévention des risques naturels et technologiques de la région Auvergne Rhône-Alpes
GOUBY-VIVIER, Marie-Pierre
PASCAL, Michel
ROURE, Françoise
FALLON, Gérard
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: août 2021
Mise en ligne: janv. 2022
Affaire n°013401-01
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Éoliennes en mer en zone économique exclusive (statut juridique et fiscal)
LANDEL, Jean-François
PICHON, Antoine
MEHNERT, Denis
DEPROST, Pierre
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES MARITIMES (IGAM)
Rapport: juin 2021
Mise en ligne: mai 2022
Affaire n°013631-01
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Évaluation des actions financières du programme Écophyto
GRAVIER-BARDET, Mireille
HUBERT, Louis
DEPROST, Pierre
DUFOUR, Anne
RONCERAY, Claude
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: mars 2021
Mise en ligne: oct. 2022
Affaire n°013476-01
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La décarbonation et la réduction des émissions atmosphériques polluantes des transports aériens, maritimes et fluviaux - Article 81 de la loi d’orientation des mobilités
CAUDE, Geoffroy
LEMPEREUR, Thierry
AUVERLOT, Dominique
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: févr. 2021
Mise en ligne: juil. 2022
Affaire n°013277-01
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Financement de la politique de l'eau et de la biodiversité - Rapport au Parlement (article 1er de la loi n° 2019-773 du 24 juillet 2019)
LAVARDE, Patrick
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: sept. 2019
Mise en ligne: juil. 2022
Affaire n°012991-01
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