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CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
56
CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
20
GAZEAU, Jean-Claude
13
CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES
12
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
9
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
8
FEMENIAS, Alain
6
FOLLENFANT, Philippe
6
INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
6
MALER, Philippe
6
Thématique
RESSOURCES - NUISANCES
53
ECONOMIE
13
TRANSPORTS
13
ENVIRONNEMENT
12
HABITAT - LOGEMENT
9
CADRE JURIDIQUE
4
ADMINISTRATION PUBLIQUE
3
ARCHITECTURE
3
EQUIPEMENTS
3
INFRASTRUCTURES - OUVRAGES D'ART
3
Domaine
ENERGIE
69
Mot clé
gaz
13
énergie renouvelable
13
carburant
12
gaz naturel
11
électricité
11
énergie
10
économie d'énergie
9
cadre juridique
8
filière économique
8
gaz naturel liquéfié (GNL)
8
Année rapport
2023
1
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2021
5
2020
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1
2018
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2014
6
2013
10
2012
4
2011
3
2010
3
2009
1
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4
2007
0
2006
4
2005
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2004
0
2003
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7
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7
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3
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1
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Les hydrocarbures de roche-mère en France. Rapport initial et rapport complémentaire
DURVILLE, Jean-Louis
GAZEAU, Jean-Claude
BELLEC, Gilles
CATOIRE, Serge
PILLET, Didier
LETEURTROIS, Jean-Pierre
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES
Rapport: févr. 2012
Mise en ligne: mars 2012
Affaire n°007612-03
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Instruction administrative des projets éoliens - Rapport et annexe (inventaire des dossiers par régions)
FAYEIN, Laurent
ALBRECHT, Patrick
DUMONT, Michel
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mai 2011
Mise en ligne: oct. 2011
Affaire n°007442-02
Accéder à la notice
Les hydrocarbures de roche-mère en France. Rapport provisoire
DURVILLE, Jean-Louis
GAZEAU, Jean-Claude
LETEURTROIS, Jean-Pierre
PILLET, Didier
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES
Rapport: avr. 2011
Mise en ligne: avr. 2011
Affaire n°007612-01
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Audit thématique d'initiative nationale (ATIN) : Plan bâtiments Grenelle. Economies d'énergie dans les bâtiments de l'Etat
DALLAPORTA, Jean-Paul
FEDOU, Daniel
GAZEAU, Jean-Claude
PERRET, Bernard
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mars 2011
Mise en ligne: août 2011
Affaire n°007426-01
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La limitation de l'impact des évènements climatiques majeurs sur le fonctionnement des réseaux de distribution d'électricité
BOYE, Henri
ROCHAS, Michel
SAUVALLE, Bruno
BELLEC, Gilles
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES
Rapport: juin 2010
Mise en ligne: juil. 2010
Affaire n°006688-01
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Le méthane, un gaz à effet de serre : mesures de réduction et de valorisation des émissions anthropiques
FEMENIAS, Alain
GAZEAU, Jean-Claude
PALAT, Pierre
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES
Rapport: mars 2010
Mise en ligne: mai 2010
Affaire n°006993-01
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Audit thématique d'initiative nationale sur les Schémas Régionaux Climat-Air-Energie (SRCAE) (Projet de loi Grenelle 2, article 23)
CAFFET, Marc
FEMENIAS, Alain
GAZEAU, Jean-Claude
DURAND, Jean
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES
Rapport: mars 2010
Mise en ligne: avr. 2010
Affaire n°006963-01
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Directive énergies renouvelables : Biocarburants, biomasse et critères de développement durable - Comment vérifier, en France, la conformité des biocarburants mis sur le marché aux critères de durabilité prévus par la Directive sur les énergies renouvelables ? (Phase 1 : biocarburants et bioliquides)
FEMENIAS, Alain
MAZODIER, Josy
ROY, Claude
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: juin 2009
Mise en ligne: sept. 2009
Affaire n°006607-01
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Suites du Grenelle de l'Environnement. Mobilisation des professionnels du bâtiment
PARENT, Christian
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: mars 2008
Mise en ligne: mars 2009
Affaire n°005747-01
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Le programme de recherche et d'expérimentation sur l'énergie dans le bâtiment (PREBAT)
DELACROIX, Gérard
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: mars 2008
Mise en ligne: mai 2008
Affaire n°005231-01
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Evaluation des conditions de développement d'une filière de méthanisation "à la ferme" des effluents d'élevage
BOUVIER, Michel
FEMENIAS, Alain
BALNY, Philippe
JAUJAY, Jean
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: févr. 2008
Mise en ligne: mars 2009
Affaire n°006255-01
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Economies et substitutions d'énergie dans les bâtiments
ORSELLI, Jean
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: févr. 2008
Mise en ligne: avr. 2008
Affaire n°004831-01
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Evaluation de la mise en oeuvre de la réglementation thermique 2000
AUSSOURD, Philippe
PREVOT, Marc
SLAMA, Raphaël
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: nov. 2006
Mise en ligne: janv. 2007
Affaire n°004475-01
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Le renouvellement des concessions hydroélectriques
LETEURTROIS, Jean-Pierre
RAVARD, Jean-Louis
ROZEN, Georges
WINTER, Laurent
SCHNEITER, Bertrand
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
CONSEIL GENERAL DES MINES (CGM)
Rapport: nov. 2006
Mise en ligne: janv. 2007
Affaire n°004639-01
Accéder à la notice
Mise en oeuvre du plan biocarburant au regard de la protection de la ressource en eau
GILOT, Alain
BORDET, Jacques
MICHEZ, Jean-Michel
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)
Rapport: juil. 2006
Mise en ligne: mai 2009
Affaire n°006212-01
Accéder à la notice
Comparaison européenne sur les mesures destinées à améliorer la performance énergétique des bâtiments
AUSSOURD, Philippe
FOLLENFANT, Philippe
SLAMA, Raphaël
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)
Rapport: janv. 2006
Mise en ligne: mai 2006
Affaire n°004513-01
Accéder à la notice
Recherche et développement sur les économies d'énergie et les substitutions entre énergies dans les bâtiments
ORSELLI, Jean
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: juin 2005
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004381-01
Accéder à la notice
Aéroport de Nice-Côte d'Azur - Approvisionnement en carburéacteur
LE DORE, Francis
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: déc. 2003
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004120-01
Accéder à la notice
Contribution au débat national sur l'énergie
GIBLIN, Jean-Pierre
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: févr. 2003
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004139-01
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