Résultats de recherche : - Auteur moral: "CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)" - Année du rapport: 2004, Thématique: INFRASTRUCTURES - OUVRAGES D'ART, Domaine: TRANSPORT DE PERSONNES

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• Enquête sur le déraillement du TGV survenu le 31 octobre 2001 à Saubusse-les-Bains

  • KOENIG, Jean-Gérard

  • QUATRE, Michel

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: avr. 2004 Mise en ligne: avr. 2004 Affaire n°004009-01

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• Le régime économique et patrimonial des biens immobiliers affectés à la RATP pour l'exploitation du service public de transport

  • FARRAN, Pierre

  • VAULONT, Isabelle

  • GUILLAUME, Henri

  • MOURA, Patrice

  • SENEZE, Julien

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  • INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)

  Rapport: avr. 2004 Mise en ligne: mai 2004 Affaire n°004272-01

  • Accéder à la notice

  

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