IGEDD
Inspection générale de l’environnement et du développement durable
Base des rapports publiés
Menu d'accessibilité
Politique d'accessibilité
Aller au contenu
Aller à la recherche
Aller à la page d'accueil
Menu principal
Accueil
Toggle navigation
Rapports
Porte-documents
Nouveautés
Aide
Navigation et outils annexes
Pas de message de service
Menu contextuel
Recherche
dans le texte intégral des documents
Sujet
Auteur physique
Auteur moral
Titre
N° d'affaire
Lieu
Année rapport
Mois rapport
Jour rapport
Période rapport
entre le
et le
le
mois + année
en
Année mise en ligne
Mois mise en ligne
Jour mise en ligne
Période mise en ligne
entre le
et le
le
mois + année
en
Rechercher
Filtres
Auteur
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
133
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)
14
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
11
CONSEIL GENERAL DU GENIE RURAL, DES EAUX ET DES FORETS (CGGREF)
10
CHAPULUT, Jean-Noël
6
DESBAZEILLE, Bertrand
6
INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
6
BONDUELLE, Yves
5
CLARET DE FLEURIEU, Agnès
5
SELIGMANN, Bernard
5
Thématique
ADMINISTRATION PUBLIQUE
42
TRANSPORTS
36
INFRASTRUCTURES - OUVRAGES D'ART
29
ENVIRONNEMENT
15
COLLECTIVITES TERRITORIALES
14
CADRE JURIDIQUE
13
CIRCULATION
13
HABITAT - LOGEMENT
13
AMENAGEMENT URBAIN
11
RESSOURCES - NUISANCES
11
Domaine
SERVICES DU MINISTERE
35
SERVICES DE L'ETAT
15
CADRE INSTITUTIONNEL
13
DECENTRALISATION
9
INFRASTRUCTURES FERROVIAIRES
8
TRANSPORT FERROVIAIRE
7
TRANSPORT URBAIN
7
FINANCEMENT
6
SECURITE ROUTIERE
6
TRANSPORT DE PERSONNES
6
Mot clé
DDE
16
ministère équipement logement
13
exercice des compétences
8
financement
8
gestion
8
sécurité
8
contrôle
7
développement durable
7
organisation des services
7
personnel
7
Année rapport
2005
40
2004
22
2003
66
2002
4
2001
1
Année mise en ligne
2005
133
Résultats de recherche : - Année de mise en ligne: 2005
133 documents trouvés
PDF Tableau
PDF Bibliographie
Tri par
date du rapport
date de mise en ligne
Ajouter tous les documents de la page
Les ressources nouvelles destinées à financer les infrastructures de transport
GRESSIER, Claude
PAUL DUBOIS TAINE, Olivier
SELIGMANN, Bernard
GUILLAUME, Henri
MOURA, Patrice
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
Rapport: juil. 2003
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004215-01
Accéder à la notice
Le transfert des 700 km de voies navigables actuellement gérés par l'Etat
HOSSARD, Claude
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: mars 2004
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°003546-01
Accéder à la notice
L'évaluation de l'intervention des services du ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer dans le domaine de l'application du droit des sols
CLARET DE FLEURIEU, Agnès
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: juin 2003
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004252-01
Accéder à la notice
Des formules innovantes pour encourager l'accession sociale
AILLERET, Bernard
VORMS, Bernard
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: mai 2003
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004217-01
Accéder à la notice
Maison de la France. Les évolutions souhaitables de ses missions, de ses moyens et de son organisation
WEILL, François
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: nov. 2003
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004220-01
Accéder à la notice
Aménagement de la rocade L2 - Analyse de la gestion de l'opération
THIBAULT, Michel
VIGNY, Charles
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: juin 2003
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004221-01
Accéder à la notice
Evaluation du dispositif d'amélioration des relations entre les centres d'études techniques de l'Equipement (CETE) et les services territoriaux
DURAND, Jean
PERRET, Bernard
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: mars 2005
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004295-01
Accéder à la notice
La rénovation des relations entre l'administration et les écoles de conduite et de sécurité routière - Pour améliorer la qualité et l'efficacité de l'enseignement de la conduite et de la sécurité routière
LEGENDRE, Henri
LIEBERMANN, Claude
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: sept. 2005
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004296-01
Accéder à la notice
Rôle des ingénieurs généraux spécialisés routes en matière d'investissements routiers sur le réseau routier national
PEIGNE, Hubert
VIGNERON, Jacques
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: mars 2004
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004300-01
Accéder à la notice
La cohérence des politiques des collectivités locales en matière de planification urbaine, d'aménagement, d'organisation des déplacements et de stationnement
PEIGNE, Hubert
DEMAY, Arnaud
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: mai 2005
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004231-01
Accéder à la notice
Recommandations relatives à l'élaboration d'instruments de préparation, de mise en oeuvre et de suivi du programme marocain de promotion de l'habitat social et de résorption de l'habitat insalubre
GARCIA, Jean-Paul
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: juil. 2003
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004234-01
Accéder à la notice
Enquête sur l'organisation, les moyens et le fonctionnement des cellules juridiques des directions départementales de l'équipement
CHAVAROT, André
DARNON, Jacques
DELACOURT, Marie-Ghislaine
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: févr. 2004
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004240-01
Accéder à la notice
Evaluation de la politique de l'Etat en faveur des transports collectifs urbains de province
PEIGNE, Hubert
SYLVESTRE, Gérard
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: mars 2004
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004293-01
Accéder à la notice
Rapport d'évaluation sur le positionnement de l'Agence française de l'ingénierie touristique (AFIT)
CHAPULUT, Jean-Noël
RUIZ, Gérard
CASCARANO, Jean-René
ROUSSEAU, Bernard.
ZAKINE, René
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
INSPECTION GENERALE DU TOURISME (IGT)
INSPECTION GENERALE DE L'AGRICULTURE
Rapport: nov. 2003
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004276-02
Accéder à la notice
La protection contre les incendies de forêt après les feux de l'été 2003
DAVID, Jean-Pierre
FOIN, Patrice
BARTET, Jean-Hugues
BARTHELEMY, François
BATTESTI, Jean-Pierre
PERRIEZ, Franck
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
CONSEIL GENERAL DU GENIE RURAL, DES EAUX ET DES FORETS (CGGREF)
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)
Rapport: déc. 2003
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004286-01
Accéder à la notice
Guide technique pour la passation des marchés
BORNAND, Georges
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: mai 2004
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004303-01
Accéder à la notice
Synthèse des réponses au questionnaire sur la réforme du Conseil général des ponts et chaussées (CGPC)
CLARET DE FLEURIEU, Agnès
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: avr. 2004
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004326-01
Accéder à la notice
Stratégie Ministérielle de Réforme - Ouverture du réseau scientifique et technique
CHANTEREAU, Pierre
GONTIER, Nicole
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: juil. 2005
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004504-01
Accéder à la notice
Loi n° 2005-102 du 11 février 2005 pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées : étude d'impact préparatoire à l'élaboration des décrets d'application
BACHELIER, Catherine
CLARET DE FLEURIEU, Agnès
DE VINCENTI, Jean-Charles
FRACCARO, Firmino
MASSIN, Isabelle
PARTRAT-FAUGERE, Marie-Thérèse
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: juil. 2005
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004375-01
Accéder à la notice
Evaluation de la politique du parc national de la Guadeloupe
DUTRUY, Serge
PRATS, Michèle
GLASS, Bernard
RIQUOIS, Alain
VERIDIQUE, Georges
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
CONSEIL GENERAL DU GENIE RURAL, DES EAUX ET DES FORETS (CGGREF)
Rapport: mai 2003
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°003980-01
Accéder à la notice
Bilan de la mission d'assistance à la remise en état des habitations touchées par l'explosion de l'usine AZF à Toulouse
SLAMA, Raphaël
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: déc. 2003
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°003985-02
Accéder à la notice
Outils et procédures du contrôle de gestion dans les services déconcentrés de l'équipement. Rapport de l'instance d'évaluation
BUTRUILLE, Vincent
DONJON DE SAINT-MARTIN, Pierre-Yves
PAUFIQUE, Jean-Paul
PERRET, Bernard
CABANE, Richard
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: oct. 2002
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°003990-01
Accéder à la notice
La répartition des attributions entre préfectures et directions départementales de l'équipement (DDE). Organisation des examens du permis de conduire et réglementation des établissements et des professionnels de l'enseignement de la conduite
LEGENDRE, Henri
LIEBERMANN, Claude
LE GALLOU, Jean-Yves
SAUZEY, Philippe
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
Rapport: déc. 2004
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004334-01
Accéder à la notice
Augmentation de capacité de la ligne à grande vitesse PARIS-LYON
BAUDRY, Henri-Georges
DESBAZEILLE, Bertrand
DURAND-RAUCHER, Yves
PELLEGRIN, Jacques
SCHMITT, Olivier
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: janv. 2005
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004335-01
Accéder à la notice
Le développement durable : une nouvelle frontière pour les services déconcentrés de l'État
BIDOU, Dominique
SCHNEIDER, Dominique
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: juil. 2005
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004306-01
Accéder à la notice
Aucun résultat
<<
<
2
3
4
5
6
Haut de page