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Inspection générale de l’environnement et du développement durable
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Auteur
WAUTERS, Alain
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Thématique
CADRE JURIDIQUE
2
ENVIRONNEMENT
2
TOURISME - LOISIRS
2
ADMINISTRATION PUBLIQUE
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AMENAGEMENT RURAL
1
EQUIPEMENTS
1
Domaine
DROIT
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EAU
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EQUIPEMENT SPORTIF
1
ETUDE D'IMPACT
1
LITTORAL
1
LOISIR
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MONTAGNE
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Mot clé
aménagement touristique
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centre de loisirs
1
contrôle
1
coopération intercommunale
1
directive
1
eau
1
eau de baignade
1
enquête
1
environnement
1
impact
1
Année rapport
2004
1
2003
2
2002
1
Année mise en ligne
2005
4
Résultats de recherche : - Auteur: WAUTERS, Alain
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Enquête administrative relative à l'incendie du centre équestre des Bauges sur la commune de Lescheraines (Savoie)
MOUGEY, Jacques
WAUTERS, Alain
BLOT, Yvan
BROCHARD, François
CAMBO, Christian
ESCANDE-VILBOIS, Sylvie
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
INSPECTION GENERALE DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS (IGJS)
INSPECTION GENERALE DU TOURISME (IGT)
Rapport: août 2004
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004364-01
Accéder à la notice
Transposition de la directive européenne sur l'évaluation des incidences de certains plans et programmes sur l'environnement (Directive EIPPE)
LAFONT, Jean
LAVOISIER, Alain
WAUTERS, Alain
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: sept. 2003
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004104-01
Accéder à la notice
Réflexion sur l'adaptation de la procédure des unités touristiques nouvelles
BLAISE, Louis
WAUTERS, Alain
ROUSSEAU, Bernard
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
INSPECTION GENERALE DU TOURISME (IGT)
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)
Rapport: févr. 2003
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°003964-01
Accéder à la notice
Les campagnes de labellisation des eaux de baignade, des plages et des ports de plaisance
RIBIERE, Georges
RUIZ, Gérard
WAUTERS, Alain
LEGER, Anne-Marie
SAUZEY, Philippe
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)
INSPECTION GENERALE DU TOURISME (IGT)
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)
Rapport: déc. 2002
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004103-01
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