Résultats de recherche : - Lieu: France - Année du rapport: 2013, Mot clé: mise en oeuvre

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Lieu: France

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La mise en oeuvre des polices de l'urbanisme et de la construction
HELARY, Jean-Louis

DEBIESSE, Georges
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: déc. 2013 Mise en ligne: janv. 2015 Affaire n°008814-01
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La mise en oeuvre des projets portuaires pour y développer durablement les activités logistiques et industrielles
LACAVE, Jean-Marc

PATEY, Gérard

GADBIN, Françoise

CATOIRE, Serge
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES
Rapport: oct. 2013 Mise en ligne: janv. 2014 Affaire n°008724-01
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Synthèse des audits de mise en oeuvre de la politique publique de prévention des risques naturels et hydrauliques par départements - Année 2012
MEGRET, Bruno
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: oct. 2013 Mise en ligne: déc. 2014 Affaire n°008237-01
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Evaluation à mi-parcours de la mise en oeuvre des Schémas directeurs d'aménagement des eaux
LEFEBVRE, Etienne

LAFITTE, Jean-Jacques
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: oct. 2013 Mise en ligne: mai 2014 Affaire n°008844-01
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Département de la Haute-Saône - Suivi des recommandations contenues dans le rapport d'audit de la mise en oeuvre de la prévention des risques naturels de décembre 2008
MARIE, François

MICHEL, Martine
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: oct. 2013 Mise en ligne: déc. 2014 Affaire n°005676-02
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Audit de la mise en oeuvre de la politique de prévention des risques naturels et hydrauliques dans le département des Bouches-du-Rhône
CHAPELON, Jean

PIPIEN, Gilles
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: oct. 2013 Mise en ligne: déc. 2014 Affaire n°008226-01
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Mise en oeuvre de la politique de prévention des risques naturels par les services départementaux de l'Etat : Synthèse des inspections 2009
MARBOUTY, Dominique
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: août 2013 Mise en ligne: déc. 2014 Affaire n°006749-14
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Evaluation de la mise en oeuvre expérimentale du référentiel des clauses sociales
LE DIVENAH, Jean-Paul
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juil. 2013 Mise en ligne: janv. 2015 Affaire n°008411-01
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Audit sur les mesures mises en oeuvre pour favoriser l'usage du vélo dans les services du ministère
BRUNETIERE, Jean-René

NADEAU, Jacques

BESSON, Jean-Pierre
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juil. 2013 Mise en ligne: janv. 2015 Affaire n°008348-01
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Contribution à l'évaluation du 2ème Plan National Santé Environnement 2009-2013
DURAND, François

PIPIEN, Gilles

DAVID, Dominique

RENUCCI, Armand

CHIEZE, François
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION DE L'EDUCATION NATIONALE ET DE LA RECHERCHE (IGAENR)
Rapport: juil. 2013 Mise en ligne: déc. 2013 Affaire n°008720-01
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Evaluation du Plan national d'action pour les zones humides 2010-2013 (PNZH)
PERRET, Bernard

RATHOUIS, Pierre

BARREY, Guy

LAVOUX, Thierry
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juin 2013 Mise en ligne: sept. 2013 Affaire n°008343-01
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Mise en oeuvre du plan « submersions rapides » sur les territoires touchés par la tempête Xynthia
PITIE, Christian

HELIAS, Annick
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juin 2013 Mise en ligne: sept. 2013 Affaire n°008933-01
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Bilan du plan de développement de l'agriculture biologique 2008 - 2012
QUEVREMONT, Philippe

MADIGNIER, Marie-Laurence

PARENT, Bruno
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: mars 2013 Mise en ligne: mai 2013 Affaire n°008522-01
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Premier bilan de la mise en place des schémas régionaux Climat - Air - Énergie (SRCAE)
FEMENIAS, Alain

GAZEAU, Jean-Claude

CAFFET, Marc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES
Rapport: mars 2013 Mise en ligne: juil. 2013 Affaire n°008371-01
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