Navigation et outils annexes
Pas de message de service
Résultats de recherche : - Auteur moral: "CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)" - Année de mise en ligne: 2013, Thématique: ADMINISTRATION PUBLIQUE, Domaine: CADRE INSTITUTIONNEL, Auteur: MISSION PERMANENTE D'EVALUATION DE LA POLITIQUE DE PREVENTION DE LA DELINQUANCE
Ajouter
tous les documents de la page
La coordination des politiques locales de prévention et de sécurité : le rôle des coordonnateurs
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
INSPECTION GENERALE DES SERVICES JUDICIAIRES (IGSJ)
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)
INSPECTION GENERALE DE L'EDUCATION NATIONALE (IGEN)
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION DE L'EDUCATION NATIONALE ET DE LA RECHERCHE (IGAENR)
MISSION PERMANENTE D'EVALUATION DE LA POLITIQUE DE PREVENTION DE LA DELINQUANCE
Rapport: janv. 2013
Mise en ligne: mars 2013
Affaire n°007479-09
Le rappel à l'ordre par le Maire : impact de la législation d'une pratique ancienne
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DES SERVICES JUDICIAIRES (IGSJ)
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)
INSPECTION GENERALE DE L'EDUCATION NATIONALE (IGEN)
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION DE L'EDUCATION NATIONALE ET DE LA RECHERCHE (IGAENR)
MISSION PERMANENTE D'EVALUATION DE LA POLITIQUE DE PREVENTION DE LA DELINQUANCE
Rapport: déc. 2012
Mise en ligne: mars 2013
Affaire n°007479-08
Aucun
résultat