Résultats de recherche : - Lieu: France - Thématique: RESSOURCES - NUISANCES, Auteur: MOUCHARD, Agnès

4 documents trouvés

PDF Tableau

PDF Bibliographie

Tri par

date du rapport

date de mise en ligne

Ajouter tous les documents de la page

• La simplification des procédures d’autorisation applicables aux éoliennes en mer

  • MOUCHARD, Agnès

  • LANDEL, Jean-François

  • MARIEL, Nicolas

  • DAMBRINE, Fabrice

  • WALLARD, Isabelle

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)

  • INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES MARITIMES (IGAM)

  Rapport: juin 2021 Mise en ligne: oct. 2021 Affaire n°013619-01

  • Accéder à la notice

  
• Contribution à la transparence prévue par l’article 13 de l’Accord de Paris sur le climat (COP 21) - Étude des outils de mesure et d’analyse de l’impact carbone des projets et politiques publics

  • MOUCHARD, Agnès

  • CORREZE-LENEE, Patricia

  • AUBERT, Marie-Hélène

  • PERRET, Bernard

  • LEFEVRE, Mikaël

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: janv. 2017 Mise en ligne: mars 2017 Affaire n°010521-01

  • Accéder à la notice

  
• Comités en charge des pêches, de la conchyliculture et de la pisciculture - Bilan et perspectives

  • MOUCHARD, Agnès

  • DE MENTHIERE, Catherine

  • GARO, Philippe

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: déc. 2015 Mise en ligne: févr. 2016 Affaire n°010185-01

  • Accéder à la notice

  
• Dispositif de contrôle de l'application du règlement bois de l'Union européenne

  • MOUCHARD, Agnès

  • DE MENTHIERE, Catherine

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: mai 2015 Mise en ligne: juil. 2015 Affaire n°009279-01

  • Accéder à la notice

  

Aucun résultat

• 1