Résultats de recherche : - Lieu: ST-LEON-SUR-VEZERE - Année de mise en ligne: 2015, Mot clé: loi d'orientation des transports intérieurs

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• Bilan LOTI A77 Section non concédée Cosne-Cours-sur-Loire – Nevers

  • SCHERRER, Paul

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: mai 2015 Mise en ligne: juil. 2015 Affaire n°010046-01

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• Avis sur le bilan économique et social de la réouverture aux voyageurs de la Grande Ceinture Ouest (GCO) - Bilan « LOTI » établi en application de l'article L.1511-6 du code des transports

  • REBEYROTTE, Eric

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: janv. 2015 Mise en ligne: févr. 2015 Affaire n°009846-01

  • Accéder à la notice

  
• Avis du CGEDD sur le bilan LOTI ex-post de la voie express Rennes - Saint-Malo (ex RN 137)

  • MORIN, Yves

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: oct. 2014 Mise en ligne: mars 2015 Affaire n°009729-01

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