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Inspection générale de l’environnement et du développement durable
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Auteur
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
4
AYPHASSORHO, Hugues
1
COLAS-BELCOUR, François
1
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
1
DEPRESLE, Bruno
1
DUSART, Thierry
1
FOUQUET, Eric
1
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES MARITIMES (IGAM)
1
LEMPEREUR, Thierry
1
PICHON, Antoine
1
Thématique
CADRE JURIDIQUE
4
Domaine
DROIT
2
ACTE JURIDIQUE-LEGISLATION
1
FAUNE-FLORE
1
FONCTIONNEMENT ECONOMIQUE
1
ORGANISATION
1
POLLUTION
1
REGLEMENTATION
1
TRANSPORT AERIEN
1
Mot clé
législation
4
Année rapport
2017
4
Année mise en ligne
2017
4
Résultats de recherche : - Année de mise en ligne: 2017, Thématique: CADRE JURIDIQUE, Mot clé: législation
4 documents trouvés
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Expertise sur l'organisation du dispositif POLMAR/Terre de lutte contre les pollutions marines
AYPHASSORHO, Hugues
PICHON, Antoine
DUSART, Thierry
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES MARITIMES (IGAM)
Rapport: sept. 2017
Mise en ligne: nov. 2017
Affaire n°011058-01
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Élaboration d’un projet de législation de la chasse en Guyane Française
FOUQUET, Eric
COLAS-BELCOUR, François
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: juin 2017
Mise en ligne: oct. 2017
Affaire n°010069-01
Accéder à la notice
Réglementation technique applicable sur les aéroports non soumis à la réglementation européenne
LEMPEREUR, Thierry
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: avr. 2017
Mise en ligne: nov. 2017
Affaire n°010569-01
Accéder à la notice
Etude de l’instauration d’un mécanisme de consignation des dépôts de garantie locative
VERLHAC, Eric
DEPRESLE, Bruno
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: févr. 2017
Mise en ligne: avr. 2017
Affaire n°010402-01
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