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Inspection générale de l’environnement et du développement durable
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CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
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Thématique
RESSOURCES - NUISANCES
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ENVIRONNEMENT
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SANTE
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TRANSPORTS
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ADMINISTRATION PUBLIQUE
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CADRE JURIDIQUE
1
INFRASTRUCTURES - OUVRAGES D'ART
1
Domaine
ENERGIE
2
POLLUTION
2
RISQUES
2
TRANSPORT MARITIME
2
ACTION INTERMINISTERIELLE
1
AGRICULTURE
1
AMENAGEMENT DE VOIE NAVIGABLE
1
CADRE INSTITUTIONNEL
1
CLIMAT ET METEOROLOGIE
1
DROIT
1
Mot clé
politique de l'environnement
4
évaluation des politiques publiques
4
prévention
3
cadre juridique
2
financement
2
fleuve
2
gaz
2
gaz naturel
2
gouvernance
2
industrie
2
Année rapport
2013
9
2012
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2013
11
Résultats de recherche : - Lieu: Seine-Nord-Europe - Année de mise en ligne: 2013, Auteur: CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Critères :
Lieu: Seine-Nord-Europe
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11 documents trouvés
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La protection des mammifères marins des eaux sous compétences juridictionnelles françaises - Suivi des recommandations du groupe de travail 12 du Grenelle de la Mer sur la protection des mammifères marins - Rapport pour la métropole
FLURY-HERARD, Bernard
BURETTE, Daniel
PALUS, Patrick
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES MARITIMES (IGAM)
Rapport: août 2013
Mise en ligne: oct. 2013
Affaire n°007953-01
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Evaluation de l'obligation de détention de capacité de transport sous pavillon français inscrite dans la loi du 31 décembre 1992 portant réforme du régime pétrolier
GUIGNARD, Philippe
MALER, Philippe
BERNARD, René-François
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES
Rapport: août 2013
Mise en ligne: oct. 2013
Affaire n°009017-01
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Plan d'action relatif à une meilleure utilisation de l'azote en agriculture
RATHOUIS, Pierre
DELCOUR, Denis
BALNY, Philippe
GUILLET, Muriel
ROUSSEL, François
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: juil. 2013
Mise en ligne: nov. 2013
Affaire n°008764-01
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Contribution à l'évaluation du 2ème Plan National Santé Environnement 2009-2013
DURAND, François
PIPIEN, Gilles
DAVID, Dominique
RENUCCI, Armand
CHIEZE, François
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION DE L'EDUCATION NATIONALE ET DE LA RECHERCHE (IGAENR)
Rapport: juil. 2013
Mise en ligne: déc. 2013
Affaire n°008720-01
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Organisation de l'alerte, de l'information et de la gestion de crise en cas d'accident industriel dans la perspective de la création d'une force d'intervention rapide
MENORET, Bernard
RAVERAT, Laurent
DORISON, Alain
SAUZEY, Philippe
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
Rapport: mai 2013
Mise en ligne: sept. 2013
Affaire n°008853-01
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Recensement des instances et des actions de coopération avec les pays du sud et de l'est de la Méditerranée
FAYEIN, Laurent
DUFOURMANTELLE, Aude
RIMOUX, Lionel
PIPIEN, Gilles
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mars 2013
Mise en ligne: oct. 2013
Affaire n°008381-01
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Coordination des actions ministérielles relatives à l'emploi du gaz naturel liquéfié comme carburant marin - Un défi maritime à relever collectivement
JOUFFRAY, Jean-François
ALLAIS, Vincent
ERHARDT, Jean-Bernard
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: févr. 2013
Mise en ligne: juin 2013
Affaire n°008091-01
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Le facteur 4 en France : la division par 4 des émissions de gaz à effet de serre à l'horizon 2050
PERRET, Bernard
GUERIN, André-Jean
SCHWARTZ, Dominique
BRUNETIERE, Jean-René
D'AUBREBY, Marc
DEBIESSE, Georges
ALEXANDRE, Sylvie
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: févr. 2013
Mise en ligne: avr. 2013
Affaire n°008378-01
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Le projet de canal Seine-Nord Europe
MASSONI, Michel
MORIN, Yves
FEDOU, Daniel
LIDSKY, Vincent
MASON-SCHULER, Nathanaël
DURAND, Sylvain
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
Rapport: janv. 2013
Mise en ligne: mars 2013
Affaire n°008531-01
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Articulation des plans grands fleuves avec les futurs plans de gestion des risques d'inondations
RATHOUIS, Pierre
LEBLANC, Gilles
GARCIN, Marie-Laure
COMMANDRE, Roland
VALENSUELA, Daniel
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: déc. 2012
Mise en ligne: mars 2013
Affaire n°008436-01
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Mise en oeuvre de l'autorisation au titre du règlement REACH - Les substances concernées par l'annexe XIV du règlement 1907/2006
DU FOU DE KERDANIEL, François
LEBENTAL, Bruno
GUILLET, Rémi
CATOIRE, Serge
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES
Rapport: oct. 2012
Mise en ligne: avr. 2013
Affaire n°007841-01
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