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Lieu: mer-du-Nord

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Mise en place d'un contingentement pour la pêche à la légine dans les Terres australes et antarctiques françaises
PEYRAT, Jérôme

VINCON, Philippe

DEVILLERS, Jeanne

LAISNE, Loïc
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)

INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES MARITIMES (IGAM)

INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
Rapport: juil. 2023 Mise en ligne: juil. 2023 Affaire n°014873-01
- Accéder à la notice
Projets de classement du cirque d’Archiane, du rocher de Combeau et de leurs abords, et d’inscription du village de Bénevise (Drôme). Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 22 juin 2023
BOISSEAUX, Thierry
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)
Rapport: juin 2023 Mise en ligne: juin 2023 Affaire n°013921-03
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L'adaptation de la Camargue au changement climatique - Améliorer la gouvernance pour prendre en charge les dérèglements
DEPRESLE, Bruno

CINOTTI, Bruno

PATIER, Christophe
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: mai 2023 Mise en ligne: nov. 2023 Affaire n°014508-01
- Accéder à la notice
Dialogue territorial pour la protection et la valorisation des zones humides, et la création d’un parc national - Rapport de visite de site n°16 Site du Marais du Cotentin et du Bessin
GUERY, Bénédicte

HUBERT, Louis

LAFAYE-DE-MICHEAUX, Flore

ROBINET, Olivier

PARMENTIER, Hervé

VIRET, Christophe
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)
Rapport: avr. 2023 Mise en ligne: nov. 2023 Affaire n°014422-01P
- Accéder à la notice
Dialogue territorial pour la protection et la valorisation des zones humides, et la création d’un parc national - Rapport de visite de site n°18 Site du Marais de Kaw-Roura Guyane
GUERY, Bénédicte

HUBERT, Louis

LAFAYE-DE-MICHEAUX, Flore

ROBINET, Olivier

PARMENTIER, Hervé

VIRET, Christophe
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)
Rapport: avr. 2023 Mise en ligne: nov. 2023 Affaire n°014422-01R
- Accéder à la notice
Dialogue territorial pour la protection et la valorisation des zones humides, et la création d’un parc national – Rapport de visite de site - n°4 Site de Basse vallée du Doubs et Bresse
GUERY, Bénédicte

HUBERT, Louis

LAFAYE-DE-MICHEAUX, Flore

ROBINET, Olivier

PARMENTIER, Hervé

VIRET, Christophe
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)
Rapport: avr. 2023 Mise en ligne: nov. 2023 Affaire n°014422-01D
- Accéder à la notice
Dialogue territorial pour la protection et la valorisation des zones humides, et la création d’un parc national - Rapport de visite de site n° 7 Site de la Camargue
GUERY, Bénédicte

HUBERT, Louis

LAFAYE-DE-MICHEAUX, Flore

ROBINET, Olivier

PARMENTIER, Hervé

VIRET, Christophe
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)
Rapport: avr. 2023 Mise en ligne: nov. 2023 Affaire n°014422-01G
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Dialogue territorial pour la protection et la valorisation des zones humides, et la création d’un parc national -Rapport de visite de site n°9 Site du Marais Poitevin
GUERY, Bénédicte

HUBERT, Louis

LAFAYE-DE-MICHEAUX, Flore

ROBINET, Olivier

PARMENTIER, Hervé

VIRET, Christophe
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)
Rapport: avr. 2023 Mise en ligne: nov. 2023 Affaire n°014422-01I
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Dialogue territorial pour la protection et la valorisation des zones humides, et la création d’un parc national - Rapport de visite de site n°14 Site de Brière
GUERY, Bénédicte

HUBERT, Louis

LAFAYE-DE-MICHEAUX, Flore

ROBINET, Olivier

PARMENTIER, Hervé

VIRET, Christophe
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)
Rapport: avr. 2023 Mise en ligne: nov. 2023 Affaire n°014422-01N
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Dialogue territorial pour la protection et la valorisation des zones humides, et la création d’un parc national - Rapport de visite de site n°15 Site des Monts d’Arrée
GUERY, Bénédicte

HUBERT, Louis

LAFAYE-DE-MICHEAUX, Flore

ROBINET, Olivier

PARMENTIER, Hervé

VIRET, Christophe
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)
Rapport: avr. 2023 Mise en ligne: nov. 2023 Affaire n°014422-01O
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Dialogue territorial pour la protection et la valorisation des zones humides, et la création d’un parc national – Rapport de visite de site - n°3 Site des tourbières du Jura
GUERY, Bénédicte

HUBERT, Louis

LAFAYE-DE-MICHEAUX, Flore

ROBINET, Olivier

PARMENTIER, Hervé

VIRET, Christophe
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)
Rapport: avr. 2023 Mise en ligne: nov. 2023 Affaire n°014422-01C
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Evaluation de la mise en œuvre de la politique de prévention des risques naturels et technologiques en Martinique
GALTIER, Bertrand

LE COZ, Christian

ALLIMANT, Philippe
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: avr. 2023 Mise en ligne: juil. 2023 Affaire n°014420-01
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Dialogue territorial pour la protection et la valorisation des zones humides, et la création d’un parc national – Rapport de visite de site n°1 - Site Etangs de Lorraine
GUERY, Bénédicte

HUBERT, Louis

LAFAYE-DE-MICHEAUX, Flore

ROBINET, Olivier

PARMENTIER, Hervé

VIRET, Christophe
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)
Rapport: avr. 2023 Mise en ligne: nov. 2023 Affaire n°014422-01A
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Projet et programme d’actions de l’Opération Grand Site des Dunes de Flandre. Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages. Séance du 29 septembre 2022
CABRIT, Jean-Luc
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)
Rapport: sept. 2022 Mise en ligne: oct. 2022 Affaire n°014384-01
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Projet et programme d’actions de l’Opération Grand Site de France (OGS) du Massif du Ballon d’Alsace. Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 29 septembre 2022
BRENTRUP, Serge
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)
Rapport: sept. 2022 Mise en ligne: oct. 2022 Affaire n°014444-01
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Analyse des causes et conséquences de la vacance dans les DROM
LEPLAT, Claire

FRIGGIT, Jacques

TOUCHEFEU, Jacques
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juin 2022 Mise en ligne: avr. 2023 Affaire n°014020-02
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Les offices de l’eau d’outre-mer : évaluation du dispositif, des résultats acquis et pistes d’évolution
MICHELET, Paul

FOUCHER, Hélène
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mai 2022 Mise en ligne: nov. 2022 Affaire n°013386-01
- Accéder à la notice
Projet de protection en mer du tombolo ouest de la presqu’île de Giens (Var) (83)
BOISSEAUX, Thierry

VALLEE, Raynald
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: déc. 2021 Mise en ligne: juil. 2022 Affaire n°014042-01
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Projet de classement de la vallée du Bec de l'abbaye du Bec-Hellouin (Eure) au titre des articles L.341-1 et suivants du code de l'environnement. Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages. Séance du 25 novembre 2021
CABRIT, Jean-Luc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: nov. 2021 Mise en ligne: nov. 2021 Affaire n°009891-02
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Avis du CGEDD sur le bilan Loti de la Ligne à Grande Vitesse Rhin-Rhône - Branche Est – Phase 1
VIORA, Mireille
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juin 2021 Mise en ligne: juil. 2021 Affaire n°013243-01
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Rupture d’une digue d’un bassin de lagunage de la sucrerie Tereos le 9 avril 2020 à Thun-Saint-Martin (59) et pollution de l’Escaut - Éléments d’analyse et suites à donner
MIR, Catherine

NOUALHAGUET, Pierre
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: déc. 2020 Mise en ligne: févr. 2021 Affaire n°013433-01
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Audit de suivi de la mise en oeuvre de la politique des risques naturels et technologiques en Guadeloupe
BUISSON, Bernard

LE CAPITAINE, Edith
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: nov. 2020 Mise en ligne: févr. 2021 Affaire n°013397-01
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Canal du Rhône à Sète : quel devenir ?
DEKETELAERE-HANNA, Marie

SANDRIN, Marc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: févr. 2020 Mise en ligne: oct. 2020 Affaire n°012912-01
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Renouvellement du label Grand Site de France du pont du Gard (département du Gard). Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 23 janvier 2020
BOYER, Jean-Marc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: janv. 2020 Mise en ligne: janv. 2020 Affaire n°012975-01
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Le phénomène de non-assurance dans les départements et collectivités d'Outre-mer
BANOUN, Sylvie

JAGOREL, Quentin

MARS, Guillaume

COLRAT, Adolphe
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
Rapport: janv. 2020 Mise en ligne: déc. 2020 Affaire n°012891-P
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