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Inspection générale de l’environnement et du développement durable
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Auteur
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
81
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
10
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
7
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)
6
PICQUAND, Jean-Louis
5
RIVIERE, Delphin
5
DAVID, Dominique
4
FEMENIAS, Alain
4
LABIA, Patrick
4
PITIE, Christian
4
Thématique
RESSOURCES - NUISANCES
24
TRANSPORTS
24
INFRASTRUCTURES - OUVRAGES D'ART
21
ENVIRONNEMENT
15
ADMINISTRATION PUBLIQUE
14
CIRCULATION
7
HABITAT - LOGEMENT
6
AMENAGEMENT URBAIN
5
CADRE JURIDIQUE
5
ECONOMIE
5
Domaine
ORGANISATION
14
SERVICES DU MINISTERE
12
TRANSPORT FERROVIAIRE
9
RISQUES
7
TRANSPORT ROUTIER
7
ETUDE D'IMPACT
6
ECOLOGIE
5
POLLUTION
5
EAU
4
GESTION DU PERSONNEL
4
Mot clé
évaluation
12
sécurité
9
bilan
8
exercice des compétences
8
audit
7
environnement
7
ministère
7
stratégie
7
évolution
7
cadre juridique
6
Année rapport
2011
81
Année mise en ligne
2024
1
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0
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2019
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2018
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2017
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2016
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2015
0
2014
1
2013
0
2012
26
2011
53
Résultats de recherche : - Année du rapport: 2011
81 documents trouvés
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Cabanisation et dépôts sauvages de déchets sur la commune de Milhaud (Gard)
ALBRECHT, Patrick
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: déc. 2011
Mise en ligne: avr. 2012
Affaire n°007849-01
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Mission de réflexion sur un projet de gare nouvelle TGV dans le secteur de Saint-Florentin (Yonne)
PICQUAND, Jean-Louis
WINTER, Laurent
VALERE, Gérard
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: déc. 2011
Mise en ligne: juil. 2012
Affaire n°007219-01
Accéder à la notice
Les modalités d'application des règles d'accessibilité du cadre bâti pour les personnes handicapées
BELLUROT, Nadine
DEBIESSE, Georges
RAYMOND, Michel
CHAIN, Philippe
RENAUDIN, Noël
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)
CONTROLE GENERAL ECONOMIQUE ET FINANCIER (CGEFi)
Rapport: oct. 2011
Mise en ligne: sept. 2012
Affaire n°007686-01
Accéder à la notice
L'autorité environnementale en directions régionales de l'environnement, de l'aménagement et du logement (Rapport et avis délibéré)
BRILLET, Bernard
CHAPELON, Jean
DOIZELET, Marie-Pierre
FEMENIAS, Alain
SESBOUE, Eric
LAURENT, Jérôme
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juil. 2011
Mise en ligne: oct. 2012
Affaire n°007285-01
Accéder à la notice
Bilan de l'évolution des prélèvements opérés au titre de la loi SRU et de leur utilisation
SCHMIT, Philippe
CHAPELON, Jean
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mars 2011
Mise en ligne: janv. 2014
Affaire n°007099-01
Accéder à la notice
Organisation des opérations de repeuplement d'anguilles en France
D'ORNELLAS, Christian
BLANC, Nicole
ROUSSEL, François
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: nov. 2011
Mise en ligne: févr. 2024
Affaire n°007965-02
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