Résultats de recherche : - Domaine: LOGEMENT SOCIAL, Auteur: CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC), Mot clé: logement social

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• Le logement social en Nouvelle-Calédonie

  • DUBOIS, Pierre

  • RIERA, Ramiro

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  • INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

  Rapport: févr. 2006 Mise en ligne: janv. 2007 Affaire n°004521-01

  • Accéder à la notice

  
• Simplification du régime des agréments des structures et activités visant à la mise en oeuvre du droit au logement

  • GRUNSPAN, Jean-Pierre

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: nov. 2003 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004128-01

  • Accéder à la notice

  
• Politique d'accompagnement des démolitions de logements sociaux

  • CHECCAGLINI, Paul

  • CREPEY, Georges

  • PERNELLE, Jacques

  • QUERCY, Pierre

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: nov. 2003 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004050-01

  • Accéder à la notice

  
• Recommandations relatives à l'élaboration d'instruments de préparation, de mise en oeuvre et de suivi du programme marocain de promotion de l'habitat social et de résorption de l'habitat insalubre

  • GARCIA, Jean-Paul

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: juil. 2003 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004234-01

  • Accéder à la notice

  
• Des formules innovantes pour encourager l'accession sociale

  • AILLERET, Bernard

  • VORMS, Bernard

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: mai 2003 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004217-01

  • Accéder à la notice

  

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