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Inspection générale de l’environnement et du développement durable
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CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
3
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
3
BEAUBAT, Michel
1
BESSON, Jean-Pierre
1
BONDUELLE, Yves
1
BORREL, Didier
1
BUREAU D'ENQUETES SUR LES ACCIDENTS DE TRANSPORT TERRESTRE (BEA-TT)
1
BURETTE, Daniel
1
CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
1
CORBEAU, Hugues
1
Thématique
TRANSPORTS
2
ADMINISTRATION PUBLIQUE
1
CADRE JURIDIQUE
1
CIRCULATION
1
CONSTRUCTION
1
ECONOMIE
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INFRASTRUCTURES - OUVRAGES D'ART
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1
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TOURISME - LOISIRS
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Domaine
CADRE INSTITUTIONNEL
2
SERVICES DU MINISTERE
2
TRANSPORT ROUTIER
2
CALCUL ECONOMIQUE
1
DEPLACEMENT
1
FINANCEMENT
1
FONCTION DES EQUIPEMENTS
1
HYDRAULIQUE
1
ORGANISATION
1
PREVENTION DES RISQUES
1
Mot clé
contrôle technique
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Résultats de recherche : - Mot clé: contrôle technique
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Évolution du contrôle du respect des règles de construction vers un régime d’attestations généralisées
SAINT-GERMAIN, Sabine
DUCHENE, Jérôme
CORBEAU, Hugues
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: nov. 2021
Mise en ligne: avr. 2022
Affaire n°013884-01
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Le financement du contrôle de la sûreté nucléaire et de la radioprotection
DURANTHON, Jean-Philippe
MENORET, Bernard
FOURNEL, Jérôme
WITCHITZ, Christophe
POINTIER, Alexandre
VO VAN QUI, Jean-Luc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
Rapport: déc. 2015
Mise en ligne: mai 2016
Affaire n°010226-02
Accéder à la notice
Audit de l'organisation du contrôle des ouvrages hydrauliques en Languedoc-Roussillon
BESSON, Jean-Pierre
BURETTE, Daniel
DURVILLE, Jean-Louis
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: janv. 2013
Mise en ligne: oct. 2013
Affaire n°008400-01
Accéder à la notice
Les conditions de mise en place d'un contrôle technique des deux-roues motorisés
LEBRUN, Dominique
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: mai 2007
Mise en ligne: févr. 2008
Affaire n°004620-01
Accéder à la notice
Enquête technique sur l'accident d'autocar survenu à Dardilly le 17 mai 2003
BEAUBAT, Michel
BONDUELLE, Yves
KOENIG, Jean-Gérard
FEIGNON, Sylvie
BORREL, Didier
PRAT, Jean-Luc
COULONDRE, Dominique
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
BUREAU D'ENQUETES SUR LES ACCIDENTS DE TRANSPORT TERRESTRE (BEA-TT)
Rapport: juil. 2004
Mise en ligne: juil. 2004
Affaire n°004214-01
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Les contrôleurs techniques - Constats et propositions d'évolution en matière d'habilitation
GARCIA, Jean-Paul
HANUS, François
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: juil. 2004
Mise en ligne: juil. 2004
Affaire n°004305-01
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