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Acceptabilité des zones à faibles émissions - Les enseignements à tirer de l’expérience des pays européens - Appui à Mme Barbara Pompili
LAMBERT, Patrick

SCHWOB, Bernard
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)
Rapport: oct. 2023 Mise en ligne: nov. 2023 Affaire n°014975-01
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Prospective 2040-2060 des transports et des mobilités. 20 ans pour réussir collectivement les déplacements de demain
ROCHE, Pierre-Alain

SAUVANT, Alain

AUVERLOT, Dominique

CAUDE, Geoffroy

HORNUNG, Pascal

ASCONCHILO, Nadine

ZIMMERMANN, Arnaud

BREHIER, Régine

MASSONI, Michel
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

France Stratégie
Rapport: févr. 2022 Mise en ligne: févr. 2022 Affaire n°013299-01
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Le déploiement européen du véhicule autonome - Pour un renforcement des projets européens - Appui à Damien Pichereau, député de la Sarthe
AUVERLOT, Dominique
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juil. 2021 Mise en ligne: févr. 2023 Affaire n°013780-01
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Structure d'animation, d'information et d'évaluation pour le développement du véhicule autonome dans les territoires
TERRASSE, Pascal

DESTIVAL, Isabelle
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: sept. 2019 Mise en ligne: avr. 2022 Affaire n°012613-01
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Projet de contrat-type applicable aux transports publics routiers de véhicules roulants effectués au moyen de porte-voitures
MALER, Philippe
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: janv. 2019 Mise en ligne: mars 2019 Affaire n°007775-04
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Conséquences industrielles et sociales du déclin des motorisations diesel
MOUGARD, Sophie

DURANTHON, Jean-Philippe

CUEUGNIET, Jean

CLEMENT, Pascal
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
Rapport: août 2017 Mise en ligne: mars 2018 Affaire n°011037-P
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L'automatisation des véhicules
DE TREGLODE, Hervé

FLURY-HERARD, Bernard

RICARD, Frédéric

ROCCHI, Jean-François

BODINO, Philippe
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
Rapport: févr. 2017 Mise en ligne: avr. 2017 Affaire n°010629-01
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Filière hydrogène-énergie
GAZEAU, Jean-Claude

NATAF, Jean-Michel

DURVILLE, Jean-Louis

CUEUGNIET, Jean

LEGAIT, Benoît
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
Rapport: sept. 2015 Mise en ligne: mai 2016 Affaire n°010177-01
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Les véhicules communicants nécessitent-ils de nouvelles réglementations ?
FLURY-HERARD, Bernard

DE TREGLODE, Hervé
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juin 2015 Mise en ligne: oct. 2015 Affaire n°009939-01
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L'identification des véhicules pour la qualité de l'air
FOLLENFANT, Philippe

LE GALLOU, Jean-Yves

CLEMENT, Pascal

BETTINELLI, Benoît

DARDAYROL, Jean-Pierre
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
Rapport: juin 2013 Mise en ligne: déc. 2013 Affaire n°008897-01
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Accès aux professions de transporteur dans le domaine du transport léger
PITIE, Christian
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: sept. 2009 Mise en ligne: nov. 2009 Affaire n°006685-01
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La mise en oeuvre de mesures relatives aux véhicules gravement endommagés
LEGENDRE, Henri

POULENAT, Georges

LE GALLOU, Jean-Yves

MUSSO, Jean-Pierre

PONTONNIER, Henry-Gérard
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

INSPECTION GENERALE DE LA POLICE NATIONALE (IGPN)
Rapport: févr. 2006 Mise en ligne: juin 2006 Affaire n°004496-01
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Transport de cabotage routier de marchandises et location transfrontalière de véhicules avec conducteur
ROUQUES, Gilles

SYLVESTRE, Gérard
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: déc. 2004 Mise en ligne: déc. 2004 Affaire n°004420-01
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