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Inspection générale de l’environnement et du développement durable
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Auteur
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
9
BINET-TARBE DE VAUXCLAIRS, Christian
1
BORNAND, Georges
1
CHANTEREAU, Pierre
1
CHAVAROT, André
1
CLARET DE FLEURIEU, Agnès
1
DARNON, Jacques
1
DELACOURT, Marie-Ghislaine
1
DURAND, Jean
1
GIBLIN, Jean-Pierre
1
Thématique
ADMINISTRATION PUBLIQUE
7
COLLECTIVITES TERRITORIALES
6
TRANSPORTS
2
CADRE JURIDIQUE
1
CIRCULATION
1
FONCIER - PROPRIETE
1
INFRASTRUCTURES - OUVRAGES D'ART
1
METHODES - TECHNIQUES
1
Domaine
DECENTRALISATION
9
Mot clé
DDE
4
CETE
2
aménagement du territoire
2
évaluation des politiques publiques
2
DRE
1
amélioration
1
assistance technique
1
circulaire
1
collectivités territoriales
1
conduite
1
Année rapport
2005
5
2004
4
Année mise en ligne
2005
9
Résultats de recherche : - Lieu: Ile-de-France - Année de mise en ligne: 2005, Domaine: DECENTRALISATION
Critères :
Lieu: Ile-de-France
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La rénovation des relations entre l'administration et les écoles de conduite et de sécurité routière - Pour améliorer la qualité et l'efficacité de l'enseignement de la conduite et de la sécurité routière
LEGENDRE, Henri
LIEBERMANN, Claude
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: sept. 2005
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004296-01
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Stratégie Ministérielle de Réforme - Ouverture du réseau scientifique et technique
CHANTEREAU, Pierre
GONTIER, Nicole
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: juil. 2005
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004504-01
Accéder à la notice
ATESAT - Mission ouvrages d'art - Compétences et organisation
BINET-TARBE DE VAUXCLAIRS, Christian
BORNAND, Georges
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: juin 2005
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004412-01
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Evaluation du dispositif d'amélioration des relations entre les centres d'études techniques de l'Equipement (CETE) et les services territoriaux
DURAND, Jean
PERRET, Bernard
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: mars 2005
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004295-01
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Les orientations à retenir en matière d'application du droit des sols dans les services déconcentrés de l'équipement
CLARET DE FLEURIEU, Agnès
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: janv. 2005
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004331-01
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Le transfert des 700 km de voies navigables actuellement gérés par l'Etat
HOSSARD, Claude
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: mars 2004
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°003546-01
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Evaluation de la politique de l'Etat en faveur des transports collectifs urbains de province
PEIGNE, Hubert
SYLVESTRE, Gérard
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: mars 2004
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004293-01
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Enquête sur l'organisation, les moyens et le fonctionnement des cellules juridiques des directions départementales de l'équipement
CHAVAROT, André
DARNON, Jacques
DELACOURT, Marie-Ghislaine
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: févr. 2004
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004240-01
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Evaluation concomitante de la mise en oeuvre du plan de modernisation de l'ingénierie publique
GIBLIN, Jean-Pierre
LE PICARD, François
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: janv. 2004
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004423-01
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