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Auteur
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
4
Thématique
ENVIRONNEMENT
4
AMENAGEMENT RURAL
1
CADRE JURIDIQUE
1
FONCIER - PROPRIETE
1
RESSOURCES - NUISANCES
1
Domaine
LITTORAL
4
Mot clé
littoral
2
outre-mer
2
DOM-TOM
1
aménagement touristique
1
application
1
aspect juridique
1
audit
1
biodiversité
1
cadre juridique
1
camping
1
Année rapport
2015
2
2014
1
2013
0
2012
1
Année mise en ligne
2016
2
2015
0
2014
1
2013
1
Résultats de recherche : - Lieu: BASSIN-DE-LA-BERRE - Domaine: LITTORAL, Auteur: CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Critères :
Lieu: BASSIN-DE-LA-BERRE
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Les 50 pas géométriques naturels des outre-mer. Préservation de la biodiversité et maîtrise foncière
CLEMENT, Denis
MORIN, Georges-André
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: nov. 2015
Mise en ligne: avr. 2016
Affaire n°010031-01
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Evaluation du plan de prévention des submersions rapides dans les Outre-Mer
VERLHAC, Eric
GALIBERT, Thierry
DUPIN, Frédéric
RIDAO, Jean-Patrick
BOURGEOIS, Pierre
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
Rapport: nov. 2015
Mise en ligne: févr. 2016
Affaire n°009151-02
Accéder à la notice
Audit thématique sur l'application de la loi Littoral par les services de l'Etat dans les départements d'outre-mer
BUISSON, Bernard
BONNET, Claude
GOMEL, Cyril
LEVY, Christian
BONNAL, Philippe
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: avr. 2014
Mise en ligne: déc. 2014
Affaire n°008379-01
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Site classé de la Dune du Pilat - Aménagement des campings
CLEMENT, Denis
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: déc. 2012
Mise en ligne: oct. 2013
Affaire n°008743-01
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