IGEDD
Inspection générale de l’environnement et du développement durable
Base des rapports publiés
Menu d'accessibilité
Politique d'accessibilité
Aller au contenu
Aller à la recherche
Aller à la page d'accueil
Menu principal
Accueil
Toggle navigation
Rapports
Porte-documents
Nouveautés
Aide
Navigation et outils annexes
Pas de message de service
Menu contextuel
Recherche
dans le texte intégral des documents
Sujet
Auteur physique
Auteur moral
Titre
N° d'affaire
Lieu
Année rapport
Mois rapport
Jour rapport
Période rapport
entre le
et le
le
mois + année
en
Année mise en ligne
Mois mise en ligne
Jour mise en ligne
Période mise en ligne
entre le
et le
le
mois + année
en
Rechercher
Filtres
Auteur
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
52
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
10
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
9
INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
9
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
7
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)
6
SCHMIT, Philippe
6
MASSIN, Isabelle
4
RIMOUX, Lionel
4
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION DE L'EDUCATION NATIONALE ET DE LA RECHERCHE (IGAENR)
3
Thématique
HABITAT - LOGEMENT
14
AMENAGEMENT URBAIN
13
ADMINISTRATION PUBLIQUE
12
RESSOURCES - NUISANCES
12
COLLECTIVITES TERRITORIALES
11
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
10
ENVIRONNEMENT
10
ECONOMIE
7
FONCIER - PROPRIETE
7
METHODES - TECHNIQUES
7
Domaine
URBANISME REGLEMENTAIRE
11
ORGANISATION
9
AMENAGEMENT REGIONAL
7
LOGEMENT SOCIAL
7
SERVICES DU MINISTERE
6
CADRE INSTITUTIONNEL
5
POLLUTION
5
SERVICES DE L'ETAT
5
URBANISME OPERATIONNEL
5
AMELIORATION DE L'HABITAT
4
Mot clé
collectivité locale
62
Année rapport
2024
1
2023
0
2022
1
2021
2
2020
4
2019
1
2018
1
2017
8
2016
9
2015
3
2014
2
2013
5
2012
2
2011
0
2010
7
2009
5
2008
2
2007
3
2006
2
2005
2
2004
1
2003
1
Année mise en ligne
2024
2
2023
0
2022
2
2021
4
2020
1
2019
0
2018
2
2017
11
2016
7
2015
2
2014
3
2013
4
2012
1
2011
0
2010
9
2009
3
2008
5
2007
1
2006
2
2005
2
2004
1
Résultats de recherche : - Mot clé: collectivité locale
62 documents trouvés
PDF Tableau
PDF Bibliographie
Tri par
date du rapport
date de mise en ligne
Ajouter tous les documents de la page
Evaluation du fonctionnement des services communaux d'hygiène et de santé
MASSIN, Isabelle
DE COUSTIN, Hélène
LAURAND, Gérard
MERLOZ, Anne
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)
Rapport: mai 2009
Mise en ligne: sept. 2009
Affaire n°005981-01
Accéder à la notice
Logement social : du numéro unique à la demande unique
PREVOT, Marc
SCHMIT, Philippe
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: sept. 2008
Mise en ligne: nov. 2008
Affaire n°004587-02
Accéder à la notice
L'apport du groupe Eurotunnel au développement économique en partenariat avec les collectivités territoriales locales autour du terminal français
RUIZ, Gérard
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juil. 2008
Mise en ligne: oct. 2008
Affaire n°005202-01
Accéder à la notice
Audit du programme Réseau Routier National (RRN)
BINET-TARBE DE VAUXCLAIRS, Christian
DETERNE, Jean
LECOMTE, Chantal
SCHMITT, Paul
SICHERMAN, Jacques
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: oct. 2007
Mise en ligne: août 2008
Affaire n°005018-01
Accéder à la notice
Mission d'analyse de la faisabilité de la cession d'une partie du foncier du Centre International de Valbonne
BESSON, Jean-Pierre
DURAND, Jean-Louis
MORENO, Jean-Claude
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION DE L'EDUCATION NATIONALE ET DE LA RECHERCHE (IGAENR)
Rapport: janv. 2007
Mise en ligne: août 2008
Affaire n°004818-01
Accéder à la notice
Le droit au logement opposable
CARTIGNY, Jacques
MASSIN, Isabelle
PREVOT, Marc
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: janv. 2007
Mise en ligne: août 2008
Affaire n°004825-01
Accéder à la notice
Groupe de travail chargé de définir un référentiel commun des logiciels ADS
LINET, Marcel
QUERE, Françoise
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: nov. 2006
Mise en ligne: janv. 2007
Affaire n°004508-01
Accéder à la notice
Audit de modernisation sur la redevance d'archéologie préventive
LENOEL, François
BRIOT, Nicole
LANGLOIS-BERTHELOT, Maxence
OLIVIER, Patrick
PITRON, Emmanuel
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES CULTURELLES (IGAC)
Rapport: janv. 2006
Mise en ligne: mars 2006
Affaire n°004613-02
Accéder à la notice
Analyses et contributions pour les orientations pluriannuelles du PUCA 2006 - 2010 - Tome I : rapport et Tome II : Informations et éclairages complémentaires
CONTENAY, Florence
CREPEY, Georges
FREBAULT, Jean
SLAMA, Raphaël
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: déc. 2005
Mise en ligne: juin 2006
Affaire n°004360-01
Accéder à la notice
Le financement des aires d'accueil des gens du voyage
WELLHOFF, François
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: juin 2005
Mise en ligne: juin 2005
Affaire n°004446-01
Accéder à la notice
Evaluation des OPAH et PIG en milieu rural
LENOEL, François
MASSIN, Isabelle
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: juin 2004
Mise en ligne: juin 2004
Affaire n°004211-01
Accéder à la notice
Politique d'accompagnement des démolitions de logements sociaux
CHECCAGLINI, Paul
CREPEY, Georges
PERNELLE, Jacques
QUERCY, Pierre
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: nov. 2003
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004050-01
Accéder à la notice
Aucun résultat
<<
<
1
2
3
Haut de page