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Inspection générale de l’environnement et du développement durable
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CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
8
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
7
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
2
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
2
INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
2
LENOEL, François
2
WINTER, Laurent
2
ALLAIS, Vincent
1
ASSAILLY, Christian
1
BELLEC, Philippe
1
Thématique
ADMINISTRATION PUBLIQUE
5
TRANSPORTS
5
ENVIRONNEMENT
3
RESSOURCES - NUISANCES
3
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
1
AMENAGEMENT URBAIN
1
CIRCULATION
1
COLLECTIVITES TERRITORIALES
1
ECONOMIE
1
HABITAT - LOGEMENT
1
Domaine
ORGANISATION
3
SERVICES DU MINISTERE
3
AMENAGEMENT REGIONAL
2
DEPLACEMENT
2
PLANIFICATION
2
SERVICES DE L'ETAT
2
TRANSPORT FERROVIAIRE
2
ACOUSTIQUE
1
AMENAGEMENT PORTUAIRE
1
BRUIT
1
Mot clé
amélioration
15
Année rapport
2019
1
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2017
0
2016
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2014
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2013
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2012
1
2011
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2010
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2009
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2008
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2007
1
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2005
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2003
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Propositions pour l'amélioration de la qualité des évaluations environnementales
LE COZ, Christian
PY, Michel
DUBOST, Christian
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: nov. 2019
Mise en ligne: mars 2020
Affaire n°012747-01
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Pour une meilleure efficacité et une simplification des dispositions relatives à la protection des captages d'eau potable
DELCOUR, Denis
RATHOUIS, Pierre
RAYMOND, Michel
BENEZIT, Jean-Jacques
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: juin 2014
Mise en ligne: sept. 2014
Affaire n°008725-01
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Etude pour une optimisation de l'insonorisation des locaux au voisinage des aéroports
ASSAILLY, Christian
DECOURCELLE, Jean-Pierre
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mai 2014
Mise en ligne: déc. 2014
Affaire n°009392-01
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La ponctualité de la ligne B du RER - Efficacité des investissements et réformes en cours
DE TREGLODE, Hervé
SIMON, Bernard
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: avr. 2014
Mise en ligne: déc. 2014
Affaire n°009609-01
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Modernisation des rapports entre les bailleurs et les locataires
LAPORTE, Patrick
MASSIN, Isabelle
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: févr. 2013
Mise en ligne: mars 2013
Affaire n°008758-01
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Desserte ferroviaire des villes alpines
BELLEC, Philippe
PICQUAND, Jean-Louis
FAYEIN, Laurent
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: janv. 2012
Mise en ligne: août 2012
Affaire n°007954-01
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L'organisation du ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement (MEDDTL) pour les partenariats public privé (PPP)
DURANTHON, Jean-Philippe
WEYMULLER, Benoît
WINTER, Laurent
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: août 2011
Mise en ligne: nov. 2011
Affaire n°007604-33
Accéder à la notice
Audit de l'agence pour l'observation de la Réunion, l'aménagement et l'habitat (AGORAH). Pour une refondation de l'agence d'urbanisme de la Réunion
WELLHOFF, François
BELLIOT, Marcel
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
FEDERATION NATIONALE DES AGENCES D'URBANISME (FNAU)
Rapport: mars 2011
Mise en ligne: mai 2011
Affaire n°007558-01
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Mise hors d'eau du polder des wateringues dans le Nord et le Pas-de-Calais
GARCIN, Jean-Loup
NAU, François
PIN, Xavier
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: mars 2007
Mise en ligne: déc. 2007
Affaire n°004750-01
Accéder à la notice
Le devenir et la gestion d'OSIRIS, centre d'information et de gestion de trafic à Albertville (Savoie)
COTTET, Jacky
DURAND-RAUCHER, Yves
MARTIN, Philippe
LE GALLOU, Jean-Yves
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
Rapport: mai 2006
Mise en ligne: janv. 2007
Affaire n°004554-01
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Audit de modernisation sur la gestion de la taxe locale d'équipement et des taxes rattachées
LENOEL, François
LINET, Marcel
BRASSENS, Bertrand
ESCANDE-VILBOIS, Sylvie
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
Rapport: avr. 2006
Mise en ligne: mai 2006
Affaire n°004604-01
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Audit de modernisation sur l'Institut national de recherches archéologiques préventives (INRAP)
LENOEL, François
BRIOT, Nicole
LANGLOIS-BERTHELOT, Maxence
OLIVIER, Patrick
PITRON, Emmanuel
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES CULTURELLES (IGAC)
Rapport: janv. 2006
Mise en ligne: mars 2006
Affaire n°004503-01
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Evaluation du dispositif d'amélioration des relations entre les centres d'études techniques de l'Equipement (CETE) et les services territoriaux
DURAND, Jean
PERRET, Bernard
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: mars 2005
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004295-01
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Gouvernement (le) des entreprises publiques de transport : l'organisation de la tutelle exercée par les pouvoirs publics
GRESSIER, Claude
WINTER, Laurent
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: nov. 2004
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004506-01
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Amélioration des conditions d'accès et de traitement des trafics fluviaux dans les zones et les ports maritimes
ALLAIS, Vincent
FISCHER, Jacques
MONADIER, Pierre
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: juil. 2003
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004158-01
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