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Inspection générale de l’environnement et du développement durable
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INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)
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Thématique
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INFRASTRUCTURES - OUVRAGES D'ART
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PAYSAGE
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HABITAT - LOGEMENT
123
ECONOMIE
119
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111
AMENAGEMENT URBAIN
90
Domaine
SERVICES DU MINISTERE
185
RISQUES
140
SITE
119
PAYSAGE
116
PREVENTION DES RISQUES
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ECOLOGIE
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75
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117
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Simplification du régime des agréments des structures et activités visant à la mise en oeuvre du droit au logement
GRUNSPAN, Jean-Pierre
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: nov. 2003
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004128-01
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La nouvelle configuration du GIP-ENSERR (Ecole Nationale de Sécurité Routière et de Recherche)
LIEBERMANN, Claude
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: janv. 2003
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004132-01
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Conduite des projets de rénovation urbaine dans la politique de la ville
PREVOT, Marc
QUERCY, Pierre
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: mai 2003
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004138-01
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Evaluation de la politique de l'Etat en faveur des transports collectifs urbains de province
PEIGNE, Hubert
SYLVESTRE, Gérard
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: mars 2004
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004293-01
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Guide technique pour la passation des marchés
BORNAND, Georges
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: mai 2004
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004303-01
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Les crues des 1er au 5 décembre 2003 dans les régions Auvergne, Bourgogne, Languedoc-Roussillon, Midi-Pyrénées, Provence-Alpes-Côte-d'Azur et Rhône-Alpes - Premières estimations des dommages
ARNAUD, Marc
PRIME, Jean-Louis
BABRE, Simon
CANNARD, Philippe
LAURAIN, Claude
MARTIN, Gérard
MULLER FEUGA, Philippe
PERRIEZ, Franck
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
CONSEIL GENERAL DU GENIE RURAL, DES EAUX ET DES FORETS (CGGREF)
INSPECTION GENERALE DE L'INDUSTRIE ET DU COMMERCE (IGIC)
Rapport: déc. 2003
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004275-01
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Synthèse des réponses au questionnaire sur la réforme du Conseil général des ponts et chaussées (CGPC)
CLARET DE FLEURIEU, Agnès
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: avr. 2004
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004326-01
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Les orientations à retenir en matière d'application du droit des sols dans les services déconcentrés de l'équipement
CLARET DE FLEURIEU, Agnès
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: janv. 2005
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004331-01
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La cohérence des politiques des collectivités locales en matière de planification urbaine, d'aménagement, d'organisation des déplacements et de stationnement
PEIGNE, Hubert
DEMAY, Arnaud
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: mai 2005
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004231-01
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Expertise sur la sécurité du système de guidage du transport sur voie réservée Nancy et Caen
BONDUELLE, Yves
DESBAZEILLE, Bertrand
KOENIG, Jean-Gérard
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: avr. 2003
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004149-01
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Surcoût estimé de l'opération d'électrification de la ligne Rennes - Saint-Malo
DROIN, Jean-Claude
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: mars 2003
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004151-01
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Contribution au débat national sur l'énergie
GIBLIN, Jean-Pierre
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: févr. 2003
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004139-01
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Maison de la France. Les évolutions souhaitables de ses missions, de ses moyens et de son organisation
WEILL, François
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: nov. 2003
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004220-01
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Aménagement de la rocade L2 - Analyse de la gestion de l'opération
THIBAULT, Michel
VIGNY, Charles
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: juin 2003
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004221-01
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La protection contre l'érosion marine du polder de Mana, en Guyane
MONADIER, Pierre
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: août 2003
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004222-01
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Les relations entre l'Etat et les sociétés d'assurances en matière de sécurité routière
LIEBERMANN, Claude
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: juil. 2003
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004207-01
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Le transfert des 700 km de voies navigables actuellement gérés par l'Etat
HOSSARD, Claude
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: mars 2004
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°003546-01
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Le développement durable : une nouvelle frontière pour les services déconcentrés de l'État
BIDOU, Dominique
SCHNEIDER, Dominique
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: juil. 2005
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004306-01
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Evaluation du dispositif d'amélioration des relations entre les centres d'études techniques de l'Equipement (CETE) et les services territoriaux
DURAND, Jean
PERRET, Bernard
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: mars 2005
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004295-01
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La rénovation des relations entre l'administration et les écoles de conduite et de sécurité routière - Pour améliorer la qualité et l'efficacité de l'enseignement de la conduite et de la sécurité routière
LEGENDRE, Henri
LIEBERMANN, Claude
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: sept. 2005
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004296-01
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Rôle des ingénieurs généraux spécialisés routes en matière d'investissements routiers sur le réseau routier national
PEIGNE, Hubert
VIGNERON, Jacques
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: mars 2004
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004300-01
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Avenir du réseau radio 40 MHz dans le cadre de la décentralisation des services déconcentrés du ministère dans le domaine routier
CABIOCH, Jean-François
DURAND-RAUCHER, Yves
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: mai 2005
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004378-01
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Enquête sur l'implication des DDE dans la politique de la ville et le renouvellement urbain - Une grande ambition pour l'Equipement
CLARET DE FLEURIEU, Agnès
CREPEY, Georges
FREBAULT, Jean
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: juin 2003
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°003932-01
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Analyse des difficultés rencontrées par les DDE d'Ile-de-France pour l'utilisation des crédits alloués à l'entretien routier et propositions à court terme pour y remédier
BOUIS, Emmanuel
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: mars 2002
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°003949-01
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Les perspectives de développement de la ville nouvelle de SENART
VAULONT, Isabelle
CANNARD, Philippe
DURIEUX, Bruno
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
Rapport: mai 2003
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°003957-01
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