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INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)
17
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
13
GUERY, Bénédicte
13
HUBERT, Louis
13
LAFAYE-DE-MICHEAUX, Flore
13
PARMENTIER, Hervé
13
ROBINET, Olivier
13
VIRET, Christophe
13
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
6
AUVERLOT, Dominique
2
Thématique
RESSOURCES - NUISANCES
23
ENVIRONNEMENT
18
PAYSAGE
4
INFRASTRUCTURES - OUVRAGES D'ART
2
TRANSPORTS
2
ADMINISTRATION PUBLIQUE
1
CADRE JURIDIQUE
1
CIRCULATION
1
ECONOMIE
1
FONCIER - PROPRIETE
1
Domaine
EAU
20
ECOLOGIE
14
FAUNE-FLORE
14
HYDROLOGIE
3
SITE
3
AMENAGEMENT REGIONAL
2
ENERGIE
2
PAYSAGE
2
RISQUES
2
AGRICULTURE
1
Mot clé
biodiversité
15
zone humide
14
milieu naturel
13
protection de la nature
12
site Natura 2000
8
parc naturel régional
7
site Ramsar
7
parc national
6
eau
5
gestion de l'eau
5
Année rapport
2024
2
2023
13
2022
2
2021
1
2020
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2019
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2018
2
2017
1
2016
2
2015
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2014
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2013
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2012
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2011
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2010
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2006
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Année mise en ligne
2024
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2017
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2016
2
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2013
1
2012
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2011
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2010
3
2009
1
2008
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Résultats de recherche : - Lieu: Bassin Rhin-Meuse
Critères :
Lieu: Bassin Rhin-Meuse
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Projet de classement du Petit Donon - Communes de Grandfontaine, Schirmeck et Wisches (Bas-Rhin) (67) - Rapport en CSSPP
CABRIT, Jean-Luc
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)
Rapport: avr. 2024
Mise en ligne: avr. 2024
Affaire n°013574-02
Accéder à la notice
Appui à François Decoster, maire de Saint-Omer, pour sa mission relative à l’amélioration de l’aménagement des bassins versants, du dispositif de gestion des cours d’eau et de la prévention des inondations au sein de sa commune
TOURJANSKY, Laure
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)
Rapport: mars 2024
Mise en ligne: mai 2024
Affaire n°015437-01
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Dialogue territorial pour la protection et la valorisation des zones humides, et la création d’un parc national - Rapport de visite de site n°17 Site Baie de Somme
GUERY, Bénédicte
HUBERT, Louis
LAFAYE-DE-MICHEAUX, Flore
ROBINET, Olivier
PARMENTIER, Hervé
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INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)
Rapport: avr. 2023
Mise en ligne: nov. 2023
Affaire n°014422-01Q
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Dialogue territorial pour la protection et la valorisation des zones humides, et la création d’un parc national - Rapport de visite de site n°13 Site de l'Estuaire et cours de la Loire aval
GUERY, Bénédicte
HUBERT, Louis
LAFAYE-DE-MICHEAUX, Flore
ROBINET, Olivier
PARMENTIER, Hervé
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INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)
Rapport: avr. 2023
Mise en ligne: nov. 2023
Affaire n°014422-01M
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Dialogue territorial pour la protection et la valorisation des zones humides, et la création d’un parc national - Rapport de visite de site n°14 Site de Brière
GUERY, Bénédicte
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INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)
Rapport: avr. 2023
Mise en ligne: nov. 2023
Affaire n°014422-01N
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Dialogue territorial pour la protection et la valorisation des zones humides, et la création d’un parc national - Rapport de visite de site n°15 Site des Monts d’Arrée
GUERY, Bénédicte
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INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)
Rapport: avr. 2023
Mise en ligne: nov. 2023
Affaire n°014422-01O
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Dialogue territorial pour la protection et la valorisation des zones humides, et la création d’un parc national – Rapport de visite de site - n°5 Site du Val d’Allier
GUERY, Bénédicte
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INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)
Rapport: avr. 2023
Mise en ligne: nov. 2023
Affaire n°014422-01E
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Dialogue territorial pour la protection et la valorisation des zones humides, et la création d’un parc national – Rapport de visite de site - n°6 Site de la Dombes
GUERY, Bénédicte
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INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)
Rapport: avr. 2023
Mise en ligne: nov. 2023
Affaire n°014422-01F
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Dialogue territorial pour la protection et la valorisation des zones humides, et la création d’un parc national -Rapport de visite de site n°8 Site des marais de Brouage et de Rochefort
GUERY, Bénédicte
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INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)
Rapport: avr. 2023
Mise en ligne: nov. 2023
Affaire n°014422-01H
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Dialogue territorial pour la protection et la valorisation des zones humides, et la création d’un parc national -Rapport de visite de site n°9 Site du Marais Poitevin
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INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)
Rapport: avr. 2023
Mise en ligne: nov. 2023
Affaire n°014422-01I
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Dialogue territorial pour la protection et la valorisation des zones humides, et la création d’un parc national -Rapport de visite de site n°10 Site de la Brenne
GUERY, Bénédicte
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INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)
Rapport: avr. 2023
Mise en ligne: nov. 2023
Affaire n°014422-01J
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Dialogue territorial pour la protection et la valorisation des zones humides, et la création d’un parc national - Rapport de visite de site n°11 Site du Marais breton et baie de Bourgneuf
GUERY, Bénédicte
HUBERT, Louis
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VIRET, Christophe
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)
Rapport: avr. 2023
Mise en ligne: nov. 2023
Affaire n°014422-01K
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Dialogue territorial pour la protection et la valorisation des zones humides, et la création d’un parc national – Rapport de visite de site n°1 - Site Etangs de Lorraine
GUERY, Bénédicte
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PARMENTIER, Hervé
VIRET, Christophe
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)
Rapport: avr. 2023
Mise en ligne: nov. 2023
Affaire n°014422-01A
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Dialogue territorial pour la protection et la valorisation des zones humides, et la création d’un parc national – Rapport de visite de site - n°2 Site du Lit majeur du Rhin
GUERY, Bénédicte
HUBERT, Louis
LAFAYE-DE-MICHEAUX, Flore
ROBINET, Olivier
PARMENTIER, Hervé
VIRET, Christophe
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)
Rapport: avr. 2023
Mise en ligne: nov. 2023
Affaire n°014422-01B
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Dialogue territorial pour la protection et la valorisation des zones humides, et la création d’un parc national – Rapport de visite de site - n°3 Site des tourbières du Jura
GUERY, Bénédicte
HUBERT, Louis
LAFAYE-DE-MICHEAUX, Flore
ROBINET, Olivier
PARMENTIER, Hervé
VIRET, Christophe
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)
Rapport: avr. 2023
Mise en ligne: nov. 2023
Affaire n°014422-01C
Accéder à la notice
Les conditions de mobilisation des retenues hydroélectriques pour le soutien d'étiage sur le bassin de Loire-Bretagne
NEVEU, Alain
AUVERLOT, Dominique
BERNHARD, Claude
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: nov. 2022
Mise en ligne: juin 2023
Affaire n°014269-01
Accéder à la notice
Projet et programme d’actions de l’Opération Grand Site de France (OGS) du Massif du Ballon d’Alsace. Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 29 septembre 2022
BRENTRUP, Serge
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)
Rapport: sept. 2022
Mise en ligne: oct. 2022
Affaire n°014444-01
Accéder à la notice
Conditions de mobilisation des retenues hydroélectriques pour le soutien d’étiage dans le bassin Adour-Garonne
AUVERLOT, Dominique
LE COZ, Christian
FOLLENFANT, Philippe
JOLY, Alain
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: juin 2021
Mise en ligne: sept. 2021
Affaire n°013099-P
Accéder à la notice
Analyse de la deuxième phase de la branche Est de la ligne à grande vitesse (LGV) Rhin-Rhône
ROSTAGNAT, Michel
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: nov. 2018
Mise en ligne: déc. 2018
Affaire n°012304-01
Accéder à la notice
Projet de classement du site de la Haute-Chevauchée (Meuse). Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 14 juin 2018
MICHEL, Dominique
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juin 2018
Mise en ligne: juin 2018
Affaire n°010873-02
Accéder à la notice
Modalités de gestion et d’indemnisation des dégâts occasionnés par un forage géothermique sur la commune de Lochwiller (Bas-Rhin)
GUIGNARD, Philippe
JEAN-FRANCOIS, Michel
CATOIRE, Serge
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
Rapport: janv. 2017
Mise en ligne: mars 2017
Affaire n°010788-01
Accéder à la notice
Audit de la mise en œuvre des politiques de l'eau et de la biodiversité dans le département du Haut-Rhin
RATHOUIS, Pierre
LEFEBVRE, Etienne
SCHMITT, Mireille
CONDE, Josiane
DORISON, Alain
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: mars 2016
Mise en ligne: juin 2016
Affaire n°010146-02
Accéder à la notice
Mission de médiation et d'expertise sur le bassin de la Berre (Aude)
PIPIEN, Gilles
GALIBERT, Thierry
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: févr. 2016
Mise en ligne: avr. 2016
Affaire n°010344-01
Accéder à la notice
Evaluation de la mise en oeuvre des protocoles État - profession agricole conclus en 2011 dans le bassin Adour-Garonne pour la gestion quantitative de l'eau
AYPHASSORHO, Hugues
CAUDE, Geoffroy
MATHIEU, Noël
RENOULT, Roland
GROSCLAUDE, Jean-Yves
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: oct. 2015
Mise en ligne: nov. 2015
Affaire n°010099-01
Accéder à la notice
Décroisement des compétences Etat/VNF sur le Rhin - Deuxième partie : Les chaînes de responsabilités à formaliser et les cas d'« ouvrages orphelins »
BORDRY, François
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juil. 2014
Mise en ligne: déc. 2014
Affaire n°008749-02
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