Résultats de recherche : - Auteur moral: "INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)" - Domaine: ETUDE D'IMPACT, Auteur: INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF), Mot clé: environnement

2 documents trouvés

PDF Tableau

PDF Bibliographie

Tri par

date du rapport

date de mise en ligne

Ajouter tous les documents de la page

• La santé-environnement : recherche, expertise et décision publiques

  • LAVARDE, Patrick

  • ASSEMAT, Benoit

  • CAROTTI, Sabine

  • DAHAN, Muriel

  • FERRAS, Benjamin

  • SAIE, Mariane

  • BERTHAUD, Cécilia

  • APRIKIAN, Taline

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)

  • INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)

  • INSPECTION GENERALE DE L'EDUCATION DU SPORT ET DE LA RECHERCHE (IGESR)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: déc. 2020 Mise en ligne: sept. 2021 Affaire n°013312-01

  • Accéder à la notice

  
• Évaluation de l’impact environnemental et économique de la Taxe générale sur les activités polluantes (TGAP) sur les émissions de polluants atmosphériques

  • GUIGNARD, Philippe

  • HELBRONNER, Charles

  • LAVERGNE, Richard

  • BOUGON, Paul

  • LIDSKY, Vincent

  • GAZZANO, Jérôme

  • THOMAZEAU, François

  • BOELL, François-Xavier

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)

  • INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)

  Rapport: oct. 2018 Mise en ligne: avr. 2019 Affaire n°012244-P

  • Accéder à la notice

  

Aucun résultat

• 1