Résultats de recherche : - Lieu: Seine-Nord-Europe - Thématique: TRANSPORTS, Domaine: TRANSPORT ROUTIER

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• Le déploiement des 2/3 roues motorisés propres

  • BECKER, Jean-Jacques

  • ARCIER, Lionel

  • CEUGNIET, Jean

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)

  Rapport: mars 2018 Mise en ligne: oct. 2020 Affaire n°011973-01

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• Coordination des actions ministérielles pour l’usage du gaz naturel liquéfié (GNL) comme carburant. Le GNL, composante européenne de la transition énergétique du transport routier de marchandises

  • MALER, Philippe

  • ERHARDT, Jean-Bernard

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: sept. 2015 Mise en ligne: nov. 2015 Affaire n°008091-03

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• Participation du transport routier au financement des infrastructures

  • PINET, Michel

  • D'AUBREBY, Marc

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: juin 2015 Mise en ligne: oct. 2015 Affaire n°010144-01

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• Rapport au Parlement sur les enjeux et les impacts relatifs à la généralisation de l'autorisation de circulation des poids lourds de 44 tonnes, en application du VI de l'article 11 de la loi n° 2009-967 du 3 août 2009 de programmation relative à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement

  • BESSON, Jean-Pierre

  • D'AUBREBY, Marc

  • RATTIER, Philippe

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: janv. 2011 Mise en ligne: oct. 2011 Affaire n°005967-01

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• Services de transport d'intérêt national

  • D'AUBREBY, Marc

  • LABIA, Patrick

  • LHOSTIS, Alain

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: oct. 2010 Mise en ligne: mars 2011 Affaire n°007141-01

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• Zones à bas niveaux d'émissions en Europe - Qualité de l'air et mobilité urbaine

  • GRIMOT, Marc

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: juin 2010 Mise en ligne: juin 2010 Affaire n°007340-01

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• Transporteurs publics routiers : mise en oeuvre de l'exigence de capacité professionnelle

  • SICHERMAN, Jacques

  • VAULONT, Isabelle

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: juin 2010 Mise en ligne: août 2010 Affaire n°006689-01

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• Etude sur les mesures de sécurité routière en Europe

  • LIEBERMANN, Claude

  • LEBRUN, Dominique

  • SUBREMON, Alexandra

  • RENVOISE, François

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: mars 2010 Mise en ligne: mai 2010 Affaire n°007055-01

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• Rapport au Parlement sur les enjeux et les impacts relatifs à la réduction de la vitesse à 80 km/h pour tous les poids lourds circulant sur autoroute et à leur interdiction de se dépasser sur ces axes - Réalisé en application du VI de l'article 11 de la loi n° 2009-967 du 3 août 2009 de programmation relative à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement

  • D'AUBREBY, Marc

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: janv. 2010 Mise en ligne: oct. 2011 Affaire n°005967-02

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• Impacts de l'élargissement de l'Union Européenne sur les activités relevant du ministère de l'équipement, des transports et du logement (Mise à jour des tableaux statistiques figurant en annexe au rapport)

  • DEBEUSSCHER, Pierre

  • CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)

  Rapport: juil. 2004 Mise en ligne: juil. 2004 Affaire n°004355-03

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