Résultats de recherche : - Année du rapport: 2010, Thématique: ENVIRONNEMENT, Auteur: CAFFET, Marc

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• Fermeture du stockage de déchets ultimes de Stocamine (Haut Rhin)

  • CAFFET, Marc

  • SAUVALLE, Bruno

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES

  Rapport: juil. 2010 Mise en ligne: sept. 2010 Affaire n°005950-01

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• Bilan des Secrétariats Permanents pour la Prévention des Pollutions Industrielles (SPPPI) en France - Leurs forces et leurs faiblesses

  • GRIMOT, Marc

  • LEGRAND, Henri

  • CAFFET, Marc

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES

  Rapport: avr. 2010 Mise en ligne: mai 2010 Affaire n°007166-01

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• Audit thématique d'initiative nationale sur les Schémas Régionaux Climat-Air-Energie (SRCAE) (Projet de loi Grenelle 2, article 23)

  • CAFFET, Marc

  • FEMENIAS, Alain

  • GAZEAU, Jean-Claude

  • DURAND, Jean

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES

  Rapport: mars 2010 Mise en ligne: avr. 2010 Affaire n°006963-01

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