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Résultats de recherche : - Année du rapport: 2011, Thématique: RESSOURCES - NUISANCES
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L'indemnisation des dégâts miniers
- CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
- CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES
Rapport: déc. 2011
Mise en ligne: janv. 2012
Affaire n°007373-01
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Retenues de stockage d'eau - Bassin Adour-Garonne
- CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
- CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: nov. 2011
Mise en ligne: févr. 2012
Affaire n°007510-01
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Evaluation des plans d'action Chlordécone aux Antilles (Martinique, Guadeloupe)
- CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
- INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)
- CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
- INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION DE L'EDUCATION NATIONALE ET DE LA RECHERCHE (IGAENR)
Rapport: oct. 2011
Mise en ligne: mars 2012
Affaire n°007645-01
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Expertise sur les méthodes de l'Inventaire forestier national (IFN)
- CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
- CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
- INSPECTION GENERALE DE L'INSTITUT NATIONAL DE LA STATISTIQUE ET DES ETUDES ECONOMIQUES (IG-INSEE)
Rapport: juil. 2011
Mise en ligne: oct. 2011
Affaire n°007706-01
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Evaluation du Groupement d'Intérêt Scientifique GIS Sol
- CHEVASSUS-AU-LOUIS, Bernard
- CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
- CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: janv. 2011
Mise en ligne: avr. 2011
Affaire n°007423-01
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