Résultats de recherche : - Lieu: Roissy-en-France - Année de mise en ligne: 2009, Auteur: CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

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• Procédures de couverture des risques conchylicoles

  • LEGENDRE, Henri

  • BESEME, Jean-Louis

  • DEFRANCE, Dominique

  • SUCHE, Jean-Michel

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  • INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES MARITIMES (IGAM)

  Rapport: juil. 2009 Mise en ligne: août 2009 Affaire n°006574-01

  • Accéder à la notice

  
• Directive énergies renouvelables : Biocarburants, biomasse et critères de développement durable - Comment vérifier, en France, la conformité des biocarburants mis sur le marché aux critères de durabilité prévus par la Directive sur les énergies renouvelables ? (Phase 1 : biocarburants et bioliquides)

  • FEMENIAS, Alain

  • MAZODIER, Josy

  • ROY, Claude

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: juin 2009 Mise en ligne: sept. 2009 Affaire n°006607-01

  • Accéder à la notice

  
• Protéger les espaces agricoles et naturels face à l'étalement urbain

  • VERLHAC, Eric

  • BALNY, Philippe

  • BETH, Olivier

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: juin 2009 Mise en ligne: août 2009 Affaire n°005089-02

  • Accéder à la notice

  
• Les conséquences des intempéries ayant touché la France les 24 et 25 janvier 2009

  • GILLE, Alain

  • CHATRY, Christian

  • ROCHARD, Joël

  • CASTEIGTS, Michel

  • INFANTE, Nathalie

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

  • INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: avr. 2009 Mise en ligne: sept. 2009 Affaire n°006622-01

  • Accéder à la notice

  
• Les missions d'ingénierie dans le domaine de l'eau

  • LENOEL, François

  • ANGOTTI, Jean-Marie

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: mars 2009 Mise en ligne: mai 2009 Affaire n°006632-01

  • Accéder à la notice

  
• Les difficultés engendrées par des dérogations aux règles de distances entre les exploitations agricoles et les tiers (article L. 111-3 du code rural) Inventaire - Recommandations

  • DIEBOLT, Wanda

  • DURIEZ, Jean-Louis

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: mars 2009 Mise en ligne: mai 2009 Affaire n°005850-01

  • Accéder à la notice

  
• Les organismes uniques d'irrigation

  • LAFITTE, Jean-Jacques

  • DEVOS, Patrice

  • PORTET, Pierre

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: févr. 2009 Mise en ligne: mars 2009 Affaire n°006313-01

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• La filière porcine française et le développement durable

  • LESSIRARD, Jean

  • QUEVREMONT, Philippe

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  • INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)

  Rapport: mars 2008 Mise en ligne: juin 2009 Affaire n°006265-01

  • Accéder à la notice

  
• Évaluation des actions menées par l’État dans le cadre du plan d'action sur le loup 2004-2008

  • GUTH, Marie-Odile

  • BRACQUE, Pierre

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  • INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)

  Rapport: mars 2008 Mise en ligne: juin 2009 Affaire n°006268-01

  • Accéder à la notice

  
• Avenir du CORPEN

  • FEMENIAS, Alain

  • TRUCHOT, Claude

  • CHUITON, Gérard

  • BOUVIER, Michel

  • INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: févr. 2008 Mise en ligne: mars 2009 Affaire n°006261-01

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• Evaluation des conditions de développement d'une filière de méthanisation "à la ferme" des effluents d'élevage

  • BOUVIER, Michel

  • FEMENIAS, Alain

  • BALNY, Philippe

  • JAUJAY, Jean

  • INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: févr. 2008 Mise en ligne: mars 2009 Affaire n°006255-01

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• Surpopulation des sangliers en Ardèche

  • LAFITTE, Jean-Jacques

  • GUIDOT, Giles

  • INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: janv. 2008 Mise en ligne: mai 2009 Affaire n°006247-01

  • Accéder à la notice

  
• La gestion collective de l'irrigation dans le département des Deux-Sèvres

  • LAFITTE, Jean-Jacques

  • PORTET, Pierre

  • INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: déc. 2007 Mise en ligne: mai 2009 Affaire n°006262-01

  • Accéder à la notice

  
• L'optimisation des fonctions support des agences sanitaires

  • DURAND, François

  • CASCARANO, Jean-Laurent

  • DUPAYS, Stéphanie

  • LEPINE, Carole

  • TRICOIRE, Serge

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  • INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)

  • INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)

  Rapport: sept. 2007 Mise en ligne: juin 2009 Affaire n°006201-01

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• Préconisations pour la mise en oeuvre du Plan national de gestion de la rareté de l'eau

  • ROUX, Alain

  • CHEMINAUD, Michel

  • CROS, Philippe

  • FAURE, Pierre

  • GILOT, Alain

  • NAU, François

  • LAFITTE, Jean-Jacques

  • NICOLAZO, Jean-Loïc

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  • INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)

  Rapport: juin 2007 Mise en ligne: juin 2009 Affaire n°006225-01

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• Audit de modernisation sur l'évaluation des moyens en personnels nécessaires à la mise en oeuvre du réseau européen "Natura 2000"

  • BADRE, Michel

  • BEISSON, Guy

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  • INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)

  Rapport: févr. 2007 Mise en ligne: juin 2009 Affaire n°006218-01

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• Mise en oeuvre du plan biocarburant au regard de la protection de la ressource en eau

  • GILOT, Alain

  • BORDET, Jacques

  • MICHEZ, Jean-Michel

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  • INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)

  Rapport: juil. 2006 Mise en ligne: mai 2009 Affaire n°006212-01

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