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Inspection générale de l’environnement et du développement durable
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CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
76
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)
24
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
17
INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
13
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
8
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)
8
CONSEIL GENERAL DES MINES (CGM)
5
BOLLIET, Anne
4
DE KORSAK, Bernard
4
LENOEL, François
4
Thématique
ADMINISTRATION PUBLIQUE
33
RESSOURCES - NUISANCES
23
ENVIRONNEMENT
17
COLLECTIVITES TERRITORIALES
11
HABITAT - LOGEMENT
11
TRANSPORTS
11
CIRCULATION
10
METHODES - TECHNIQUES
8
AMENAGEMENT URBAIN
7
CADRE JURIDIQUE
7
Domaine
SERVICES DU MINISTERE
18
SERVICES DE L'ETAT
11
RISQUES
10
EAU
8
ECOLOGIE
8
POLLUTION
7
GEOGRAPHIE
6
BATIMENT
5
FINANCEMENT DU LOGEMENT
5
LITTORAL
5
Mot clé
gestion
8
audit
6
inondation
6
prévention
6
DDE
5
concurrence
5
construction
5
développement durable
5
financement
5
règlement
5
Année rapport
2006
89
Année mise en ligne
2009
13
2008
0
2007
35
2006
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Comparaison au niveau européen des coûts de construction, d'entretien et d'exploitation des routes
DETERNE, Jean
GARNIER, Pierre
RIMATTEI, Pierre
CAZALA, Anne
CRESPY, Gilles
DE MONCHY, Guy
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
CONTROLE GENERAL ECONOMIQUE ET FINANCIER (CGEFi)
Rapport: déc. 2006
Mise en ligne: janv. 2007
Affaire n°004721-01
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Déplacement du circuit Carole : Création d'une cité de la moto en Ile-de-France à vocation sportive, éducative, sécurité routière, environnementale
BIDOU, Dominique
FARENIAUX, Bruno
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: déc. 2006
Mise en ligne: févr. 2007
Affaire n°004764-01
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Le fonctionnement du Centre National des Ponts de Secours (CNPS)
HOSSARD, Claude
TIXIER, Jacky
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: déc. 2006
Mise en ligne: févr. 2007
Affaire n°004464-01
Accéder à la notice
Soutien à l'exportation dans le secteur de l'eau
MARCHANDISE, Patrick
OLIVER, Jean-Louis
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: déc. 2006
Mise en ligne: mai 2007
Affaire n°004560-01
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Mission d'étude sur les retards du Plan Loire Grandeur Nature (opérations co-financées sur le lit et les levées)
BURDEAU, Michel
LEGENDRE, Henri
NAU, François
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)
Rapport: déc. 2006
Mise en ligne: avr. 2007
Affaire n°004619-01
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La sécurité des piscines privées - Eléments préparatoires pour le rapport d'application de la loi
HANUS, François
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: déc. 2006
Mise en ligne: févr. 2007
Affaire n°004980-01
Accéder à la notice
La prévention des incendies d'habitation
BUGEAU, Jean-Pierre
QUEFFELEC, Christian
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: nov. 2006
Mise en ligne: févr. 2007
Affaire n°004888-01
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Expertise des projets d'action de prévention des inondations sur le bassin du Lez
QUEVREMONT, Philippe
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)
Rapport: nov. 2006
Mise en ligne: mai 2009
Affaire n°006230-01
Accéder à la notice
Evaluation de la mise en oeuvre de la réglementation thermique 2000
AUSSOURD, Philippe
PREVOT, Marc
SLAMA, Raphaël
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: nov. 2006
Mise en ligne: janv. 2007
Affaire n°004475-01
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Le retour au droit commun des secteurs 1 et 2 de la ville nouvelle de Marne-la-Vallée
DE SENNEVILLE, Gérard
PERNELLE, Jacques
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: nov. 2006
Mise en ligne: févr. 2007
Affaire n°004632-01
Accéder à la notice
Le renouvellement des concessions hydroélectriques
LETEURTROIS, Jean-Pierre
RAVARD, Jean-Louis
ROZEN, Georges
WINTER, Laurent
SCHNEITER, Bertrand
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
CONSEIL GENERAL DES MINES (CGM)
Rapport: nov. 2006
Mise en ligne: janv. 2007
Affaire n°004639-01
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La carte de qualification des conducteurs
D'AUBREBY, Marc
LE GALLOU, Jean-Yves
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
Rapport: nov. 2006
Mise en ligne: janv. 2007
Affaire n°004776-01
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Expertise sur les conditions de mise en oeuvre du Programme National de Rénovation Urbaine : capacités des maîtrises d'ouvrage et ingénieries locales, rôle des DDE - Contribution du CGPC aux travaux d'évaluation du CES de l'ANRU
DE KORSAK, Bernard
FREBAULT, Jean
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: nov. 2006
Mise en ligne: déc. 2006
Affaire n°004788-01
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Groupe de travail chargé de définir un référentiel commun des logiciels ADS
LINET, Marcel
QUERE, Françoise
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: nov. 2006
Mise en ligne: janv. 2007
Affaire n°004508-01
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Rapprochement des corps civils des affaires maritimes et des corps équipement
DIQUET, Jean-Claude
SIMON-ROVETTO, Marie-Françoise
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: nov. 2006
Mise en ligne: janv. 2007
Affaire n°004627-01
Accéder à la notice
Le développement des ports de plaisance
GAUTHIER, Yves
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: nov. 2006
Mise en ligne: déc. 2006
Affaire n°004977-01
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La gouvernance des organismes scientifiques et techniques du ministère de l'Equipement
LAUER, André
INSPECTION GENERALE DES ORGANISMES SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: nov. 2006
Mise en ligne: janv. 2007
Affaire n°004981-01
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Audit de modernisation sur la gestion des voies navigables
CHENEVEZ, Bernard
FRINGANT, Samuel
GILDER, Alfred
O'MAHONY, Patrice
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
CONTROLE GENERAL ECONOMIQUE ET FINANCIER (CGEFi)
Rapport: oct. 2006
Mise en ligne: févr. 2007
Affaire n°004963-01
Accéder à la notice
La gestion de la taxe sur les nuisances sonores aériennes (TNSA)
BIDOU, Dominique
SOCIE, Michel
WENDT, Claude
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: oct. 2006
Mise en ligne: janv. 2007
Affaire n°004896-01
Accéder à la notice
Devenir du groupement d'intérêt public pour la réhabilitation de l'étang de Berre (GIPREB)
FOLLENFANT, Philippe
VERREL, Jean-Louis
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)
Rapport: oct. 2006
Mise en ligne: mai 2009
Affaire n°006232-01
Accéder à la notice
Projet de mine d'or de la société CBJ Caîman - Cambior à Roura en Guyane
BALLAND, Pierre
GUILLET, Rémi
CONSEIL GENERAL DES MINES (CGM)
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)
Rapport: oct. 2006
Mise en ligne: mai 2009
Affaire n°006239-01
Accéder à la notice
Audit de modernisation sur la rationalisation de la gestion des aides personnelles au logement
PIRON, Olivier
FREZAL, Sylvestre
MOUSSEAU, Monique
SCHRAMECK, Denis
SEYDOUX, Stéphanie
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)
Rapport: oct. 2006
Mise en ligne: nov. 2006
Affaire n°004747-01
Accéder à la notice
Aménagements à réaliser sur la RN 90 entre Albertville et Bourg-Saint-Maurice - 2ème volet : investissements à long terme postérieur à 2008
DUBOIS, Pascal
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: oct. 2006
Mise en ligne: déc. 2006
Affaire n°004586-02
Accéder à la notice
Schéma d'organisation des dispositifs de recueil de données et d'observation sur le littoral
ALLAIN, Yves-Marie
BERSANI, Catherine
DENEGRE, Jean
PLANQUES, Pierre
RIBIERE, Georges
TUGAYE, Yves
SIMONI, Marie-Louise
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)
Rapport: oct. 2006
Mise en ligne: févr. 2007
Affaire n°004488-01
Accéder à la notice
Mission de réflexion pour une politique du patrimoine au sein du Ministère des transports, de l'équipement du tourisme et de la mer
BILLON, Alain
SMADJA, Gilbert
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: oct. 2006
Mise en ligne: janv. 2007
Affaire n°004541-01
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