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Inspection générale de l’environnement et du développement durable
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Auteur
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
11
Thématique
RESSOURCES - NUISANCES
6
CADRE JURIDIQUE
2
ECONOMIE
2
EQUIPEMENTS
2
INFRASTRUCTURES - OUVRAGES D'ART
2
SANTE
2
ARCHITECTURE
1
ENVIRONNEMENT
1
TRANSPORTS
1
Domaine
POLLUTION
3
DROIT
2
ECOLOGIE
2
ENERGIE
2
ACTIVITE ECONOMIQUE
1
ASSAINISSEMENT
1
CALCUL ECONOMIQUE
1
EAU
1
ECONOMIE DES TRANSPORTS
1
OUVRAGE D'ART
1
Mot clé
impact
11
Année rapport
2014
6
2013
5
Année mise en ligne
2014
11
Résultats de recherche : - Année de mise en ligne: 2014, Auteur: CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD), Mot clé: impact
11 documents trouvés
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L'économie circulaire, état des lieux et perspectives
PERRET, Bernard
DOUARD, Pascal
NARRING, Pierre
DURANTHON, Jean-Philippe
LE DIVENAH, Jean-Paul
LEVY, Christian
THIBAULT, Jean-Pierre
LAVOUX, Thierry
GUIGNARD, Philippe
ALEXANDRE, Sylvie
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: nov. 2014
Mise en ligne: déc. 2014
Affaire n°009548-06
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Expertise du projet de barrage de Sivens (Tarn)
FORRAY, Nicolas
RATHOUIS, Pierre
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: oct. 2014
Mise en ligne: oct. 2014
Affaire n°009953-01
Accéder à la notice
Rapport du Gouvernement au Parlement sur l'évaluation de l'impact financier des mesures d'exonération du versement transport au profit de certaines associations et fondations à but non lucratif
LABIA, Patrick
LAFFON, Philippe
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)
Rapport: oct. 2014
Mise en ligne: nov. 2014
Affaire n°009965-01
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Législations et réglementations étrangères en matière de lutte contre les nuisances lumineuses
DAVID, Dominique
AUJOLLET, Yvan
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juil. 2014
Mise en ligne: nov. 2014
Affaire n°009196-01
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Les certificats d'économies d'énergie : efficacité énergétique et analyse économique
GAZEAU, Jean-Claude
FOLLENFANT, Philippe
VALERIAN, François
MOREL, Mathieu
CUEUGNIET, Jean
PARENT, Bruno
KRIEFF, David
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
Rapport: juil. 2014
Mise en ligne: nov. 2014
Affaire n°009574-01
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Evaluation de la procédure d'agrément des dispositifs de traitement en assainissement non collectif et sur les prescriptions techniques pour une capacité inférieure ou égale à 20 EH
LEBENTAL, Bruno
AYPHASSORHO, Hugues
BESSON, Aurélien
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)
Rapport: avr. 2014
Mise en ligne: déc. 2014
Affaire n°009159-01
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Evaluation du plan polychlorobiphényles
DOUARD, Pascal
GALIBERT, Thierry
FRESQUET, Christian
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: oct. 2013
Mise en ligne: nov. 2014
Affaire n°008793-01
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Evaluation des impacts de la réforme du calcul de la surface de plancher sur le seuil dispensant du recours obligatoire à un architecte
DUPONT, Hervé
ARNAUD, Serge
LE CORRE, Jean-Yves
KLEIN, René
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES CULTURELLES (IGAC)
Rapport: sept. 2013
Mise en ligne: janv. 2014
Affaire n°008385-01
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Importance du dépôt Esso pour la sécurité d'approvisionnement en hydrocarbures de l'agglomération toulousaine et de la région Midi-Pyrénées
GUIGNARD, Philippe
ARNOULD, Brigitte
PILLET, Didier
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
Rapport: sept. 2013
Mise en ligne: oct. 2014
Affaire n°009044-01
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Vulnérabilité des réseaux d'infrastructures aux risques naturels
DURVILLE, Jean-Louis
FLURY-HERARD, Bernard
RIMOUX, Lionel
WINTER, Laurent
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: sept. 2013
Mise en ligne: avr. 2014
Affaire n°008414-01
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La maîtrise des pollutions virales pouvant affecter la qualité des coquillages, notamment ceux produits dans l'étang de Thau (Hérault)
BURETTE, Daniel
FERY-LEMONNIER, Elisabeth
GIBON, Christophe
MONNIER, Alain
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)
Rapport: juin 2013
Mise en ligne: mars 2014
Affaire n°007950-01
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