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Inspection générale de l’environnement et du développement durable
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Auteur
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
5
AUVERLOT, Dominique
2
CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
2
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES MARITIMES (IGAM)
2
LANDEL, Jean-François
2
CAUDE, Geoffroy
1
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
1
DAMBRINE, Fabrice
1
DEPROST, Pierre
1
FOLLENFANT, Philippe
1
Thématique
RESSOURCES - NUISANCES
5
TRANSPORTS
2
CADRE JURIDIQUE
1
ECONOMIE
1
ENVIRONNEMENT
1
Domaine
ENERGIE
5
Mot clé
carburant
2
port
2
éolien en mer
2
éolienne
2
autorisation
1
aéroport
1
bassin de retenue
1
cadre juridique
1
carburant alternatif
1
changement climatique
1
Année rapport
2021
5
Année mise en ligne
2022
3
2021
2
Résultats de recherche : - Lieu: France - Année du rapport: 2021, Domaine: ENERGIE
Critères :
Lieu: France
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Modèle économique de la fourniture de carburants alternatifs dans les ports
MARENDET, François
GRATADOUR, Philippe
NAHON, Claude
LIU, Simon
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
Rapport: déc. 2021
Mise en ligne: avr. 2022
Affaire n°013781-01
Accéder à la notice
La simplification des procédures d’autorisation applicables aux éoliennes en mer
MOUCHARD, Agnès
LANDEL, Jean-François
MARIEL, Nicolas
DAMBRINE, Fabrice
WALLARD, Isabelle
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES MARITIMES (IGAM)
Rapport: juin 2021
Mise en ligne: oct. 2021
Affaire n°013619-01
Accéder à la notice
Éoliennes en mer en zone économique exclusive (statut juridique et fiscal)
LANDEL, Jean-François
PICHON, Antoine
MEHNERT, Denis
DEPROST, Pierre
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES MARITIMES (IGAM)
Rapport: juin 2021
Mise en ligne: mai 2022
Affaire n°013631-01
Accéder à la notice
Conditions de mobilisation des retenues hydroélectriques pour le soutien d’étiage dans le bassin Adour-Garonne
AUVERLOT, Dominique
LE COZ, Christian
FOLLENFANT, Philippe
JOLY, Alain
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: juin 2021
Mise en ligne: sept. 2021
Affaire n°013099-P
Accéder à la notice
La décarbonation et la réduction des émissions atmosphériques polluantes des transports aériens, maritimes et fluviaux - Article 81 de la loi d’orientation des mobilités
CAUDE, Geoffroy
LEMPEREUR, Thierry
AUVERLOT, Dominique
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: févr. 2021
Mise en ligne: juil. 2022
Affaire n°013277-01
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