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RGA (retrait-gonflement des argiles) : n'attendons pas que ce soit la cata ! (Réduire la survenance - Reconnaître au sinistré un statut de victime - Adapter le logement vulnérable au changement climatique) - Appui au député du Nord, Vincent Ledoux
BANOUN, Sylvie

CHATARD, Benoît

DE COURREGES D'USTOU, Bernard
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
Rapport: oct. 2023 Mise en ligne: mars 2024 Affaire n°015060-01
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Découverte de radon dans une maison à Bessines-sur-Gartempe
LEGRAND, Henri

MENORET, Bernard
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mai 2014 Mise en ligne: juin 2014 Affaire n°009681-01
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Accompagnement des riverains auxquels les plans de prévention des risques technologiques prescrivent ou recommandent des travaux sur le bâti
LALOT, Jean

FOCRET, Marc

LEVEQUE, Jean

MENAGER, Thierry

PIPIEN, Gilles

LEBLANC, Gilles

DORISON, Alain
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juil. 2013 Mise en ligne: oct. 2013 Affaire n°009007-01
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Expertise des zones de solidarité Xynthia en Charente-Maritime. Rapport complémentaire relatif au site de Fouras - Pointe de la Fumée
PITIE, Christian
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: févr. 2012 Mise en ligne: avr. 2012 Affaire n°007336-04
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Expertise des zones de solidarité Xynthia en Charente-Maritime - Rapport complémentaire relatif au site de Boyardville
PITIE, Christian
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: déc. 2011 Mise en ligne: janv. 2012 Affaire n°007336-03
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Mission d'audit stratégique de l'opération d'intérêt national de la Plaine du Var
LAPORTE, Patrick
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: oct. 2011 Mise en ligne: déc. 2011 Affaire n°007484-02
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Quel avenir pour les logements de Lods dans le quartier de la Grand'Mare à Rouen ?
QUEFFELEC, Christian

CALGARO, Jean

CARLOTTI, Pierre

DHIMA, Dhionis
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: août 2011 Mise en ligne: déc. 2011 Affaire n°007921-01
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Expertise des zones de solidarité Xynthia en Charente-Maritime
BELLEC, Philippe

MAILLOT, Henri

NADEAU, Jacques

PITIE, Christian

PUECH, Patrick
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: janv. 2011 Mise en ligne: févr. 2011 Affaire n°007336-02
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Expertise complémentaire des zones de solidarité délimitées en Vendée suite à la tempête Xynthia survenue dans la nuit du 27 au 28 février 2010
PITIE, Christian

PUECH, Patrick
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: sept. 2010 Mise en ligne: oct. 2010 Affaire n°007336-01
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Résorption du phénomène de la cabanisation à Vias - Mission d'appui au préfet de la région Languedoc-Roussillon
GEINDRE, François

HELIAS, Annick

JULIEN, Bernard

PERICO, Bernard
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
Rapport: juin 2009 Mise en ligne: déc. 2009 Affaire n°005964-01
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