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Inspection générale de l’environnement et du développement durable
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CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
12
SCHMIT, Philippe
3
GRAND, Philippe
2
HELARY, Jean-Louis
2
BARIOL-MATHAIS, Brigitte
1
BONNAL, Philippe
1
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
1
DAUDE, Laurence
1
DE SENNEVILLE, Gérard
1
DUFOURMANTELLE, Aude
1
Thématique
AMENAGEMENT URBAIN
13
Domaine
URBANISME REGLEMENTAIRE
6
AMENAGEMENT REGIONAL
5
URBANISME OPERATIONNEL
5
CADRE INSTITUTIONNEL
3
ORGANISATION
2
PLANIFICATION
2
SERVICES DU MINISTERE
2
ESPACE URBAIN
1
FRICHE INDUSTRIELLE
1
LOGEMENT SOCIAL
1
Mot clé
établissement public
13
Année rapport
2021
1
2020
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2019
0
2018
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2017
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2016
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2015
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2014
0
2013
3
2012
0
2011
1
2010
1
2009
0
2008
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2007
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2006
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Résultats de recherche : - Thématique: AMENAGEMENT URBAIN, Mot clé: établissement public
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Appui stratégique à l’établissement public d'aménagement de Saint-Etienne (EPASE)
SOULIE, Marie-Christine
TOUCHEFEU, Jacques
GRAND, Philippe
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: nov. 2021
Mise en ligne: mai 2022
Affaire n°013538-01
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Evaluation stratégique de l'Etablissement public d'aménagement Euro-Méditerranée (EPAEM)
HELARY, Jean-Louis
DUFOURMANTELLE, Aude
GAUTIER, Maryse
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: avr. 2017
Mise en ligne: juin 2017
Affaire n°010926-01
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Mission d'inspection sur les effets de la suppression du coefficient d'occupation des sols (COS) dans les plans locaux d'urbanisme (PLU) des secteurs de montagne soumis à forte pression immobilière
HELARY, Jean-Louis
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: déc. 2016
Mise en ligne: févr. 2017
Affaire n°010884-01
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Positionnement d'une agence d'urbanisme dans les Alpes-Maritimes
SCHMIT, Philippe
BARIOL-MATHAIS, Brigitte
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juil. 2016
Mise en ligne: sept. 2016
Affaire n°010359-01
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Opération d'intérêt national en Guyane - Actualisation du projet : Rapport final
SCHMIT, Philippe
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juil. 2016
Mise en ligne: févr. 2017
Affaire n°008034-03
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Pratiques des établissements publics fonciers en matière de requalification des friches urbaines et industrielles
GRAND, Philippe
PEYRAT, Jérôme
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mai 2016
Mise en ligne: nov. 2016
Affaire n°010379-01
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Le plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) intégrateur - Assurer la réussite d'une réforme essentielle
MALFILATRE, Yves
MENAGER, Thierry
NARRING, Pierre
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juil. 2013
Mise en ligne: juil. 2013
Affaire n°008802-01
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Opportunité et faisabilité d'une opération d'intérêt national (OIN) en Guyane - Rapport final
SCHMIT, Philippe
BONNAL, Philippe
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mars 2013
Mise en ligne: oct. 2013
Affaire n°008034-02
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Le périmètre du CEREMA en Ile-de-France
GUILLOT, Jean
HUMBERT, Evelyne
LEVEQUE, Jean
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: janv. 2013
Mise en ligne: oct. 2013
Affaire n°007504-02
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Mission d'audit stratégique de l'opération d'intérêt national de la Plaine du Var
LAPORTE, Patrick
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: oct. 2011
Mise en ligne: déc. 2011
Affaire n°007484-02
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Orientations pour l'établissement public d'aménagement en Guyane (EPAG)
WELLHOFF, François
MAINAUD, Hervé
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mai 2010
Mise en ligne: juil. 2010
Affaire n°007254-01
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Les outils de l'aménagement et les conditions pratiques de leur utilisation
DAUDE, Laurence
ROL-TANGUY, Francis
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mai 2008
Mise en ligne: nov. 2008
Affaire n°005690-01
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Le retour au droit commun des secteurs 1 et 2 de la ville nouvelle de Marne-la-Vallée
DE SENNEVILLE, Gérard
PERNELLE, Jacques
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: nov. 2006
Mise en ligne: févr. 2007
Affaire n°004632-01
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