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Inspection générale de l’environnement et du développement durable
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Auteur
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
63
Thématique
ENVIRONNEMENT
21
TRANSPORTS
13
INFRASTRUCTURES - OUVRAGES D'ART
12
ADMINISTRATION PUBLIQUE
11
RESSOURCES - NUISANCES
10
CADRE JURIDIQUE
8
ECONOMIE
8
AMENAGEMENT URBAIN
5
AMENAGEMENT RURAL
4
COLLECTIVITES TERRITORIALES
3
Domaine
SERVICES DU MINISTERE
9
PLANIFICATION
8
RISQUES
7
AMENAGEMENT REGIONAL
6
ECONOMIE DES TRANSPORTS
6
ACTIVITE ECONOMIQUE
5
DROIT
5
EAU
5
SITE
5
TRANSPORT FERROVIAIRE
5
Mot clé
développement durable
11
politique publique
10
audit
9
bilan
7
financement
6
risques naturels
6
évaluation
6
LOTI
5
autoroute
5
bilan LOTI
5
Année rapport
2009
63
Année mise en ligne
2010
12
2009
51
Résultats de recherche : - Lieu: Ile-de-France - Année du rapport: 2009, Auteur: CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Critères :
Lieu: Ile-de-France
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63 documents trouvés
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Aménagement de l'autoroute A 9 au droit de Montpellier
DETERNE, Jean
LIEBERMANN, Claude
PAUC, Jean-Claude
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juil. 2009
Mise en ligne: sept. 2009
Affaire n°006656-01
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Maîtrise d'ouvrage du projet d'optimisation des zones d'expansion des crues du Rhône entre Viviers et Beaucaire - Impacts techniques et juridiques
CREUCHET, Bertrand
GERARD, François
QUEVREMONT, Philippe
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juil. 2009
Mise en ligne: janv. 2010
Affaire n°005976-01
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Comparaison des pratiques et méthodes de certains autres Etats membres de l'Union européenne pour l'élaboration des avis de l'Autorité environnementale, et prise en compte des jurisprudences concernant les insuffisances des évaluations d'impacts
KBAIER, Rouchdy
LAFONT, Jean
LAVOUX, Thierry
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juil. 2009
Mise en ligne: sept. 2009
Affaire n°006590-01
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Audit thématique d'initiative nationale (ATIN) sur les démarches Qualité dans les services du Ministère de l'Écologie, de l'Énergie, du Développement durable et de la Mer en charge des Technologies vertes et des Négociations sur le climat
DE MARTEL, Claude
PAYEN, Denis
SESBOUE, Eric
DELCOURT, Christine
CAQUOT, Emmanuel
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES
Rapport: juil. 2009
Mise en ligne: sept. 2009
Affaire n°006803-01
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Le dispositif de contribution à l'élimination des déchets d'emballages ménagers
LEGRAND, Henri
WEYMULLER, Benoît
LEPETIT, Pierre
GUILLET, Rémi
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES
INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
Rapport: juil. 2009
Mise en ligne: déc. 2009
Affaire n°006011-01
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Renouvellement des nominations des lieutenants de louveterie
LAFITTE, Jean-Jacques
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juil. 2009
Mise en ligne: sept. 2009
Affaire n°006645-01
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Audit thématique d'initiative nationale (ATIN) sur l'observation des territoires
APOSTOLO, Alain
DODU, Dominique
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juil. 2009
Mise en ligne: sept. 2009
Affaire n°006730-01
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Evaluation des besoins liés au droit au logement opposable (DALO)
PREVOT, Marc
SCHMIT, Philippe
ROUGIER, Isabelle
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)
Rapport: juin 2009
Mise en ligne: sept. 2009
Affaire n°005953-01
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Directive énergies renouvelables : Biocarburants, biomasse et critères de développement durable - Comment vérifier, en France, la conformité des biocarburants mis sur le marché aux critères de durabilité prévus par la Directive sur les énergies renouvelables ? (Phase 1 : biocarburants et bioliquides)
FEMENIAS, Alain
MAZODIER, Josy
ROY, Claude
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: juin 2009
Mise en ligne: sept. 2009
Affaire n°006607-01
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L'évolution des observatoires régionaux des transports (ORT)
D'AUBREBY, Marc
JOIGNY, Michèle
MASSENET, Yves
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juin 2009
Mise en ligne: août 2009
Affaire n°006008-01
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Neige de culture : Etat des lieux et impacts environnementaux - Note socio-économique
BADRE, Michel
PRIME, Jean-Louis
RIBIERE, Georges
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juin 2009
Mise en ligne: sept. 2009
Affaire n°006332-01
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Médiation sur la LGV de Provence - Alpes - Côte d'Azur - En vue d'une décision sur le système ferroviaire de la région Provence - Alpes - Côte d'Azur au XXIème siècle
COUSQUER, Yves
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juin 2009
Mise en ligne: août 2009
Affaire n°006647-01
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Evaluation à mi-parcours de la mise en oeuvre du plan d'action gouvernemental pour le Marais Poitevin 2003-2012
BINET, Eric
ESCAFRE, Alain
FOURNIE, Françoise
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juin 2009
Mise en ligne: nov. 2009
Affaire n°005928-02
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Protéger les espaces agricoles et naturels face à l'étalement urbain
VERLHAC, Eric
BALNY, Philippe
BETH, Olivier
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: juin 2009
Mise en ligne: août 2009
Affaire n°005089-02
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Résorption du phénomène de la cabanisation à Vias - Mission d'appui au préfet de la région Languedoc-Roussillon
GEINDRE, François
HELIAS, Annick
JULIEN, Bernard
PERICO, Bernard
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
Rapport: juin 2009
Mise en ligne: déc. 2009
Affaire n°005964-01
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Evaluation du fonctionnement des services communaux d'hygiène et de santé
MASSIN, Isabelle
DE COUSTIN, Hélène
LAURAND, Gérard
MERLOZ, Anne
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)
Rapport: mai 2009
Mise en ligne: sept. 2009
Affaire n°005981-01
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L'ingénierie dans les services déconcentrés du MEEDDAT - De l'ingénierie à l'expertise
LAGAUTERIE, Philippe
LENOEL, François
ROUDIER, Jacques
RUELLE, Louis
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: avr. 2009
Mise en ligne: juin 2009
Affaire n°006599-01
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Premiers enseignements tirés de la mise en oeuvre des programmes d'action de prévention des inondations (PAPI)
HELIAS, Annick
QUEVREMONT, Philippe
TRUCHOT, Claude
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: avr. 2009
Mise en ligne: juin 2009
Affaire n°006319-01
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Création d'un institut des hautes études de l'environnement et du développement durable (IHEEDD)
BRILLET, Bernard
LAVOUX, Thierry
ROUSSEL, Pierre
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: avr. 2009
Mise en ligne: juin 2009
Affaire n°005896-01
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Gestion des cadres sur postes du MEEDDAT en directions régionales et départementales : propositions pour des pratiques harmonisées et professionnalisées de gestion par les compétences
APOSTOLO, Alain
BOURGINE, Marie-Madeleine
SENEGAS, Philippe
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: avr. 2009
Mise en ligne: oct. 2009
Affaire n°005952-01
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Les conséquences des intempéries ayant touché la France les 24 et 25 janvier 2009
GILLE, Alain
CHATRY, Christian
ROCHARD, Joël
CASTEIGTS, Michel
INFANTE, Nathalie
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: avr. 2009
Mise en ligne: sept. 2009
Affaire n°006622-01
Accéder à la notice
Audit sur la situation de l'ISTED et son avenir - Institut des Sciences et des Techniques de l'Equipement et de l'Environnement pour le Développement
APIED, Viviane
ROUDIER, Jacques
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mars 2009
Mise en ligne: mai 2009
Affaire n°006009-01
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Les difficultés engendrées par des dérogations aux règles de distances entre les exploitations agricoles et les tiers (article L. 111-3 du code rural) Inventaire - Recommandations
DIEBOLT, Wanda
DURIEZ, Jean-Louis
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mars 2009
Mise en ligne: mai 2009
Affaire n°005850-01
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Les missions d'ingénierie dans le domaine de l'eau
LENOEL, François
ANGOTTI, Jean-Marie
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mars 2009
Mise en ligne: mai 2009
Affaire n°006632-01
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Pour un classement du Parc Naturel Régional du Marais poitevin
ROUSSEL, Pierre
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mars 2009
Mise en ligne: nov. 2009
Affaire n°005928-01
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