Résultats de recherche : - Lieu: France - Année du rapport: 2013, Année de mise en ligne: 2013, Auteur: CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

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• Evaluation de la politique de l'eau - Quelles orientations pour faire évoluer la politique de l'eau ?

  • LEVRAUT, Anne-Marie

  • PAYEN, Denis

  • COPPINGER, Nathalie

  • CHOLLEY, François

  • MADIGNIER, Marie-Laurence

  • BENEZIT, Jean-Jacques

  • SIMONI, Marie-Louise

  • LAGANIER, Richard

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  • CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES

  • INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

  • INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)

  Rapport: sept. 2013 Mise en ligne: sept. 2013 Affaire n°008843-02

  • Accéder à la notice

  
• L'industrie du recyclage en France : changer de dimension pour créer des emplois ?

  • DU FOU DE KERDANIEL, François

  • VALERIAN, François

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES

  Rapport: sept. 2013 Mise en ligne: déc. 2013 Affaire n°009023-01

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• Expertise sur les déplacements dans la périphérie de l'agglomération strasbourgeoise

  • PANHALEUX, Jean

  • RENVOISE, François

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: sept. 2013 Mise en ligne: nov. 2013 Affaire n°008695-01

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• Le renouvellement de la centrale de production d'électricité de la société Le Nickel à Nouméa

  • DURANTHON, Jean-Philippe

  • VO VAN QUI, Jean-Luc

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES

  Rapport: sept. 2013 Mise en ligne: oct. 2013 Affaire n°009133-01

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• La protection des mammifères marins des eaux sous compétences juridictionnelles françaises - Suivi des recommandations du groupe de travail 12 du Grenelle de la Mer sur la protection des mammifères marins - Rapport pour la métropole

  • FLURY-HERARD, Bernard

  • BURETTE, Daniel

  • PALUS, Patrick

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES MARITIMES (IGAM)

  Rapport: août 2013 Mise en ligne: oct. 2013 Affaire n°007953-01

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• Evaluation de l'obligation de détention de capacité de transport sous pavillon français inscrite dans la loi du 31 décembre 1992 portant réforme du régime pétrolier

  • GUIGNARD, Philippe

  • MALER, Philippe

  • BERNARD, René-François

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES

  Rapport: août 2013 Mise en ligne: oct. 2013 Affaire n°009017-01

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• Le plan local d'urbanisme intercommunal (PLUi) intégrateur - Assurer la réussite d'une réforme essentielle

  • MALFILATRE, Yves

  • MENAGER, Thierry

  • NARRING, Pierre

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: juil. 2013 Mise en ligne: juil. 2013 Affaire n°008802-01

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• Plan d'action relatif à une meilleure utilisation de l'azote en agriculture

  • RATHOUIS, Pierre

  • DELCOUR, Denis

  • BALNY, Philippe

  • GUILLET, Muriel

  • ROUSSEL, François

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: juil. 2013 Mise en ligne: nov. 2013 Affaire n°008764-01

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• Evaluation des conséquences de la dépénalisation du stationnement

  • ORIZET, François-Régis

  • ROUZEAU, Michel

  • FOURNIER, Jacques

  • CAGE, Agathe

  • APAIRE, Etienne

  • BOARETTO, Yann

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

  • INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)

  • INSPECTION GENERALE DES SERVICES JUDICIAIRES (IGSJ)

  Rapport: juil. 2013 Mise en ligne: juil. 2013 Affaire n°009110-01

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• Parangonnage international du CEREMA - Organisation de l'appui technique aux politiques publiques dans des pays étrangers - Stratégie avec les acteurs de son environnement

  • NATAF, Jean-Michel

  • PERRET, Bernard

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: juil. 2013 Mise en ligne: sept. 2013 Affaire n°008975-01

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• Avis sur le bilan économique et social de la LGV Est européenne (phase 1) - Bilan « LOTI » établi en application de l'article L.1511-6 du code des transports

  • MORIN, Yves

  • DE TREGLODE, Hervé

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: juil. 2013 Mise en ligne: août 2013 Affaire n°009145-01

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• Evaluation de la gestion de la crise née de la panne d'électricité sur l'aéroport de Pointe-à-Pitre (25 - 28 mars 2013)

  • GRASSINEAU, Jean-François

  • BOYE, Henri

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: juil. 2013 Mise en ligne: déc. 2013 Affaire n°008980-01

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• Contribution à l'évaluation du 2ème Plan National Santé Environnement 2009-2013

  • DURAND, François

  • PIPIEN, Gilles

  • DAVID, Dominique

  • RENUCCI, Armand

  • CHIEZE, François

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)

  • INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION DE L'EDUCATION NATIONALE ET DE LA RECHERCHE (IGAENR)

  Rapport: juil. 2013 Mise en ligne: déc. 2013 Affaire n°008720-01

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• Les risques de mouvements de terrain sur le site de Morne Calebasse à Fort-de-France (Martinique)

  • DURVILLE, Jean-Louis

  • RIVIERE, Delphin

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: juin 2013 Mise en ligne: oct. 2013 Affaire n°008932-01

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• Responsabilité et performance des organisations - 20 propositions pour renforcer la démarche de responsabilité sociale des entreprises (RSE) - Rapport et note documentaire

  • LE DIVENAH, Jean-Paul

  • FRIBOURG, Michaël

  • LENOIR, Christian

  • BATAILLIE, Claire

  • BROVELLI, Lydia

  • DRAGO, Xavier

  • MOLINIE, Eric

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)

  • INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)

  Rapport: juin 2013 Mise en ligne: sept. 2013 Affaire n°008946-01

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• La mobilisation du parc privé à des fins sociales en particulier dans les communes en état de carence

  • LAPORTE, Patrick

  • MASSIN, Isabelle

  • CHAPELON, Jean

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: juin 2013 Mise en ligne: oct. 2013 Affaire n°008855-01

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• Les clauses sociales dans la commande publique du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, et du ministère de l'égalité des territoires et du logement

  • BELLUROT, Nadine

  • RENVOISE, François

  • SUBREMON, Alexandra

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: juin 2013 Mise en ligne: sept. 2013 Affaire n°008346-01

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• La prévention des risques naturels et hydrauliques dans la Haute-Garonne - Suivi des recommandations de l'audit de 2009 - Rapport rédigé avant les crues des 18 et 19 juin 2013

  • BEDEL, Jean-Alfred

  • FOUQUET, Eric

  • MEGRET, Bruno

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: juin 2013 Mise en ligne: sept. 2013 Affaire n°008232-01

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• Evaluation de la politique de l'eau - Rapport d'analyse

  • LEVRAUT, Anne-Marie

  • PAYEN, Denis

  • COPPINGER, Nathalie

  • CHOLLEY, François

  • MADIGNIER, Marie-Laurence

  • BENEZIT, Jean-Jacques

  • SIMONI, Marie-Louise

  • LAGANIER, Richard

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  • CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES

  • INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

  • INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)

  Rapport: juin 2013 Mise en ligne: sept. 2013 Affaire n°008843-01

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• L'identification des véhicules pour la qualité de l'air

  • FOLLENFANT, Philippe

  • LE GALLOU, Jean-Yves

  • CLEMENT, Pascal

  • BETTINELLI, Benoît

  • DARDAYROL, Jean-Pierre

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES

  • INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

  Rapport: juin 2013 Mise en ligne: déc. 2013 Affaire n°008897-01

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• Désenclavement du Cantal - Les besoins du département du Cantal en matière de transport

  • PANHALEUX, Jean

  • BELLEC, Philippe

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: juin 2013 Mise en ligne: oct. 2013 Affaire n°008289-01

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• Mission d'audit sur le programme 203 « Infrastructures et services de transports (IST) »

  • MASSONI, Michel

  • DE TREGLODE, Hervé

  • WEYMULLER, Benoît

  • CHEMIN, Daniel

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: juin 2013 Mise en ligne: sept. 2013 Affaire n°008296-01

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• Révision de la stratégie de surveillance des eaux en France

  • STEINFELDER, Mauricette

  • BOIRET, Philippe

  • DE RIBIER, Armelle

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: juin 2013 Mise en ligne: sept. 2013 Affaire n°008376-01

  • Accéder à la notice

  
• Evaluation du Plan national d'action pour les zones humides 2010-2013 (PNZH)

  • PERRET, Bernard

  • RATHOUIS, Pierre

  • BARREY, Guy

  • LAVOUX, Thierry

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: juin 2013 Mise en ligne: sept. 2013 Affaire n°008343-01

  • Accéder à la notice

  
• Evaluation de la politique maritime - Phase de diagnostic - Rapport opérationnel

  • MORIN, Yves

  • BONDAZ, Marianne

  • SUCHE, Jean-Michel

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

  • INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES MARITIMES (IGAM)

  Rapport: juin 2013 Mise en ligne: nov. 2013 Affaire n°008799-01

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