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Inspection générale de l’environnement et du développement durable
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Auteur
QUATRE, Michel
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Thématique
TRANSPORTS
2
CIRCULATION
1
INFRASTRUCTURES - OUVRAGES D'ART
1
METHODES - TECHNIQUES
1
Domaine
TRANSPORT FERROVIAIRE
2
TRANSPORT DE PERSONNES
1
Mot clé
TGV
1
accident
1
chemin de fer
1
directive de l'union européenne
1
droit communautaire
1
enquête
1
sécurité
1
sécurité ferroviaire
1
transport ferroviaire
1
transposition dans le droit interne
1
Année rapport
2004
2
Année mise en ligne
2004
2
Résultats de recherche : - Année du rapport: 2004, Auteur: QUATRE, Michel
2 documents trouvés
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Organisation de la sécurité ferroviaire dans la perspective de la transposition des directives européennes
DESBAZEILLE, Bertrand
PELLEGRIN, Jacques
QUATRE, Michel
SYLVESTRE, Gérard
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: oct. 2004
Mise en ligne: oct. 2004
Affaire n°004313-01
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Enquête sur le déraillement du TGV survenu le 31 octobre 2001 à Saubusse-les-Bains
KOENIG, Jean-Gérard
QUATRE, Michel
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: avr. 2004
Mise en ligne: avr. 2004
Affaire n°004009-01
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