IGEDD
Inspection générale de l’environnement et du développement durable
Base des rapports publiés
Menu d'accessibilité
Politique d'accessibilité
Aller au contenu
Aller à la recherche
Aller à la page d'accueil
Menu principal
Accueil
Toggle navigation
Rapports
Porte-documents
Nouveautés
Aide
Navigation et outils annexes
Pas de message de service
Menu contextuel
Recherche
dans le texte intégral des documents
Sujet
Auteur physique
Auteur moral
Titre
N° d'affaire
Lieu
Année rapport
Mois rapport
Jour rapport
Période rapport
entre le
et le
le
mois + année
en
Année mise en ligne
Mois mise en ligne
Jour mise en ligne
Période mise en ligne
entre le
et le
le
mois + année
en
Rechercher
Filtres
Auteur
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
5
CARDET, Raphaël
1
CINOTTI, Bruno
1
DELCOUR, Denis
1
DEPRESLE, Bruno
1
HAMON, Jean-Marc
1
HORNUNG, Pascal
1
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
1
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)
1
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES MARITIMES (IGAM)
1
Thématique
CADRE JURIDIQUE
4
METHODES - TECHNIQUES
2
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
1
ENVIRONNEMENT
1
HABITAT - LOGEMENT
1
INFRASTRUCTURES - OUVRAGES D'ART
1
RESSOURCES - NUISANCES
1
TOURISME - LOISIRS
1
TRANSPORTS
1
Domaine
ACTE JURIDIQUE-LEGISLATION
6
Mot clé
aspect juridique
2
contrat
2
document juridique
2
procédure
2
accostage
1
accès au logement
1
adaptation
1
adaptation économique
1
administration territoriale
1
aléa
1
Année rapport
2024
1
2023
0
2022
0
2021
0
2020
0
2019
0
2018
2
2017
3
Année mise en ligne
2024
1
2023
0
2022
0
2021
0
2020
0
2019
0
2018
4
2017
1
Résultats de recherche : - Domaine: ACTE JURIDIQUE-LEGISLATION
6 documents trouvés
PDF Tableau
PDF Bibliographie
Tri par
date du rapport
date de mise en ligne
Ajouter tous les documents de la page
Evaluation de l'emploi des dispositions législatives et réglementaires d'adaptation des politiques publiques aux spécificités territoriales : expérimentation, différenciation, pouvoir de dérogation
CINOTTI, Bruno
HORNUNG, Pascal
TARRISSE, Florent
SCARBONCHI, François
CARDET, Raphaël
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (IGEDD)
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
Rapport: mai 2024
Mise en ligne: sept. 2024
Affaire n°015408-01
Accéder à la notice
Analyse technique des trois plans de prévention des risques d’inondation (PPRI) des vallées de l’Oise et de l'Aisne
PERRIN, Thérèse
VUILLOT, Michel
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: sept. 2018
Mise en ligne: sept. 2018
Affaire n°011903-01
Accéder à la notice
Projet de contrat-type applicable aux transports publics routiers de marchandises exécutés par des sous-traitants
MALER, Philippe
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: avr. 2018
Mise en ligne: juin 2018
Affaire n°007775-03
Accéder à la notice
Utilisation des sanctions administratives introduites par l’ordonnance n° 2012-34 dans le domaine des installations classées
DELCOUR, Denis
SIMONE, Maryline
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: nov. 2017
Mise en ligne: mai 2018
Affaire n°011110-01
Accéder à la notice
Fin des contrats d'amodiation dans les marinas des ports de plaisance
PIETRI, Jean-Marcel
MARENDET, François
HAMON, Jean-Marc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES MARITIMES (IGAM)
Rapport: nov. 2017
Mise en ligne: févr. 2018
Affaire n°010376-01
Accéder à la notice
Etude de l’instauration d’un mécanisme de consignation des dépôts de garantie locative
VERLHAC, Eric
DEPRESLE, Bruno
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: févr. 2017
Mise en ligne: avr. 2017
Affaire n°010402-01
Accéder à la notice
Aucun résultat
1
Haut de page