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Inspection générale de l’environnement et du développement durable
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Auteur
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
3
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
2
BINET-TARBE DE VAUXCLAIRS, Christian
1
BONNET, Thierry
1
CHEMIN, Daniel
1
DE TREGLODE, Hervé
1
DETERNE, Jean
1
DOBIAS, Georges
1
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)
1
LABIA, Patrick
1
Thématique
ADMINISTRATION PUBLIQUE
2
INFRASTRUCTURES - OUVRAGES D'ART
2
TRANSPORTS
2
CADRE JURIDIQUE
1
Domaine
SERVICES DU MINISTERE
3
FINANCES PUBLIQUES
2
CALCUL ECONOMIQUE
1
DROIT
1
ECONOMIE DES TRANSPORTS
1
ENTRETIEN DE LA ROUTE
1
FONCTIONNEMENT DES SERVICES
1
TRACE ROUTIER
1
TRANSPORT ROUTIER
1
Mot clé
loi de finances
5
Année rapport
2016
1
2015
0
2014
1
2013
1
2012
0
2011
0
2010
0
2009
0
2008
0
2007
1
2006
0
2005
1
Année mise en ligne
2016
1
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0
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2013
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2009
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Audit des fonds de concours et attributions de produits du périmètre ministériel
LAMY, Guillaume
MARRACCINI, Chantal
BONNET, Thierry
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mars 2016
Mise en ligne: sept. 2016
Affaire n°010306-01
Accéder à la notice
Rapport du Gouvernement au Parlement sur l'évaluation de l'impact financier des mesures d'exonération du versement transport au profit de certaines associations et fondations à but non lucratif
LABIA, Patrick
LAFFON, Philippe
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)
Rapport: oct. 2014
Mise en ligne: nov. 2014
Affaire n°009965-01
Accéder à la notice
Mission d'audit sur le programme 203 « Infrastructures et services de transports (IST) »
MASSONI, Michel
DE TREGLODE, Hervé
WEYMULLER, Benoît
CHEMIN, Daniel
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juin 2013
Mise en ligne: sept. 2013
Affaire n°008296-01
Accéder à la notice
Audit du programme Réseau Routier National (RRN)
BINET-TARBE DE VAUXCLAIRS, Christian
DETERNE, Jean
LECOMTE, Chantal
SCHMITT, Paul
SICHERMAN, Jacques
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: oct. 2007
Mise en ligne: août 2008
Affaire n°005018-01
Accéder à la notice
Evaluation de la formation initiale et continue du ministère de l'équipement
DOBIAS, Georges
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: janv. 2005
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004511-01
Accéder à la notice
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