Résultats de recherche : - Auteur moral: "CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)" - Année de mise en ligne: 2011

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• Evaluation du Groupement d'Intérêt Scientifique GIS Sol

  • RINIE, Elisabeth

  • CHEVASSUS-AU-LOUIS, Bernard

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: janv. 2011 Mise en ligne: avr. 2011 Affaire n°007423-01

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• Parti d'aménagement de la RN2 entre A26 et la frontière belge

  • LECOMTE, Chantal

  • RATTIER, Philippe

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: janv. 2011 Mise en ligne: mai 2011 Affaire n°007317-01

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• La poursuite de l'utilisation directe de l'ammoniac liquéfié pour des pratiques agricoles

  • GUILLET, Rémi

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: janv. 2011 Mise en ligne: avr. 2011 Affaire n°007016-01

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• Quel avenir pour les CPER après 2013 ? Mission de préfiguration d'une prochaine génération de contrats Etat-Régions

  • BELLEC, Philippe

  • SESBOUE, Eric

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: déc. 2010 Mise en ligne: déc. 2011 Affaire n°007139-01

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• Définition des travaux d'alimentation en eau potable et d'assainissement à Saint-Pierre et Miquelon

  • MARCHANDISE, Patrick

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: déc. 2010 Mise en ligne: mars 2011 Affaire n°007446-01

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• L'action internationale des écoles liées au MEEDDM

  • ARNAUD, Serge

  • BENADON, Danielle

  • SOUCHELEAU, Alain

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: nov. 2010 Mise en ligne: janv. 2011 Affaire n°007226-01

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• Audit du fonctionnement des commissions de médiation du droit au logement opposable en Ile-de-France

  • MASSIN, Isabelle

  • RIVIERE, Delphin

  • VERLHAC, Eric

  • PERRIN, Patricia

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: nov. 2010 Mise en ligne: janv. 2011 Affaire n°007185-01

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• Retour d'expérience des inondations survenues dans le département du Var les 15 et 16 juin 2010

  • PAUC, Jean-Claude

  • MARTIN, Xavier

  • ROUZEAU, Michel

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

  Rapport: nov. 2010 Mise en ligne: janv. 2011 Affaire n°007394-01

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• Audit de l'agence régionale d'urbanisme et d'aménagement de la Guyane (ARUAG)

  • WELLHOFF, François

  • BELLIOT, Marcel

  • FEDERATION NATIONALE DES AGENCES D'URBANISME (FNAU)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: nov. 2010 Mise en ligne: févr. 2011 Affaire n°007396-01

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• Audit de la mise en oeuvre de la loi sur l'eau et les milieux aquatiques - Agences de l'eau Seine-Normandie, Artois-Picardie et Adour-Garonne

  • JOIGNY, Michèle

  • PAYEN, Denis

  • D'ORNELLAS, Christian

  • RATTIER, Philippe

  • BEDEL, Jean-Alfred

  • BARREY, Guy

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: nov. 2010 Mise en ligne: févr. 2011 Affaire n°006956-01

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• Audit sur l'eau en Martinique

  • SCHMIT, Philippe

  • MARCHANDISE, Patrick

  • D'ORNELLAS, Christian

  • WINTER, Laurent

  • DUMONT, Jean

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: nov. 2010 Mise en ligne: févr. 2011 Affaire n°007091-01

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• Médicament et environnement - La régulation du médicament vis-à-vis du risque environnemental

  • DURAND, François

  • BOUVIER, Michel

  • GUILLET, Rémi

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: nov. 2010 Mise en ligne: mars 2011 Affaire n°007058-01

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• L'expertise - Mission d'analyse et de conseil suite au Grenelle de l'environnement

  • LHOSTIS, Alain

  • LEHOUX, Gérard

  • VESSERON, Philippe

  • LALLEMENT, Gérard

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: oct. 2010 Mise en ligne: févr. 2011 Affaire n°007207-01

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• Services de transport d'intérêt national

  • D'AUBREBY, Marc

  • LABIA, Patrick

  • LHOSTIS, Alain

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: oct. 2010 Mise en ligne: mars 2011 Affaire n°007141-01

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• Les aires d'accueil des gens du voyage

  • LAPORTE, Patrick

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: oct. 2010 Mise en ligne: janv. 2011 Affaire n°007449-01

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• Préservation des zones humides

  • LAVOUX, Thierry

  • MENARD, Jean-Noël

  • FERLIN, Philippe

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: oct. 2010 Mise en ligne: févr. 2011 Affaire n°007227-01

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• Bilan de la loi du 9 janvier 1985 relative au développement et à la protection de la montagne

  • CREUCHET, Bertrand

  • SARDAIS, Claude

  • PENEAU, Valérie

  • FRIEDRICH, Georges

  • LEBOURDAIS, Gérard

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  • INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

  • INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)

  • INSPECTION GENERALE DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS (IGJS)

  Rapport: oct. 2010 Mise en ligne: juin 2011 Affaire n°007199-01

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• Frelon asiatique - Arrivée d'une nouvelle espèce - Proposition d'organisation de l'action publique

  • GONDRAN, Olivier

  • DODU, Dominique

  • LESSIRARD, Jean

  • MOREAU, Roland

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  • INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)

  Rapport: sept. 2010 Mise en ligne: févr. 2011 Affaire n°007183-01

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• Audit thématique d'initiative locale - Planification et offre de logement - Synthèse - DREAL FRANCHE-COMTE et BOURGOGNE - DDT DOUBS, COTE D'OR, HAUTE-SAVOIE et RHONE - CETE et CERTU de Lyon

  • DURU, Bernard

  • LALOT, Jean

  • MARCQ, Catherine

  • MARIE, François

  • VALERE, Gérard

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: juin 2010 Mise en ligne: janv. 2011 Affaire n°007337-01

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• Prévision des crues et hydrométrie - Evaluation des réseaux et perspectives

  • CHAUVIERE, Jean-Yves

  • RAVARD, Jean-Louis

  • VERDEAUX, Pierre

  • LAFITTE, Jean-Jacques

  • LE QUENTREC, Michel

  • TRUCHOT, Claude

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: mars 2010 Mise en ligne: févr. 2011 Affaire n°005620-01

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• Rapport au Parlement sur les enjeux et les impacts relatifs à la réduction de la vitesse à 80 km/h pour tous les poids lourds circulant sur autoroute et à leur interdiction de se dépasser sur ces axes - Réalisé en application du VI de l'article 11 de la loi n° 2009-967 du 3 août 2009 de programmation relative à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement

  • D'AUBREBY, Marc

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: janv. 2010 Mise en ligne: oct. 2011 Affaire n°005967-02

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