Résultats de recherche : - Thématique: RESSOURCES - NUISANCES, Domaine: CADRE INSTITUTIONNEL, Auteur: CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD), Mot clé: mise en oeuvre

4 documents trouvés

PDF Tableau

PDF Bibliographie

Tri par

date du rapport

date de mise en ligne

Ajouter tous les documents de la page

• Les compétences respectives de l’État et des Régions en matière de création, d’extension et de gestion d’aires protégées et simplification des procédures associées

  • LAVARDE, Patrick

  • HUBERT, Louis

  • VIRET, Christophe

  • LHOTE, Catherine

  • DELZANT, Eric

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

  Rapport: févr. 2022 Mise en ligne: oct. 2022 Affaire n°013892-01

  • Accéder à la notice

  
• Evaluation des conséquences de la mise en oeuvre des compétences dans le domaine de la gestion des milieux aquatiques et de la prévention des inondations (GEMAPI)

  • GALIBERT, Thierry

  • ROCHE, Pierre-Alain

  • ACAR, Bruno

  • SCARBONCHI, François

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

  Rapport: nov. 2018 Mise en ligne: oct. 2019 Affaire n°012245-01

  • Accéder à la notice

  
• Mission d'appui au parc national du Mercantour

  • REBEILLE-BORGELLA, Emmanuel

  • VERLHAC, Eric

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  Rapport: déc. 2012 Mise en ligne: avr. 2013 Affaire n°008567-01

  • Accéder à la notice

  
• Audit du Parc National des Ecrins

  • LACAVE, Jean-Marc

  • HUMBERT, Pascale

  • PIOLAT, Raymonde

  • MONNIER, Alain

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

  Rapport: déc. 2012 Mise en ligne: juil. 2013 Affaire n°008345-01

  • Accéder à la notice

  

Aucun résultat

• 1