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Inspection générale de l’environnement et du développement durable
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Auteur
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
2
CLEMENT, Pascal
1
CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
1
CUEUGNIET, Jean
1
DURANTHON, Jean-Philippe
1
MALER, Philippe
1
MOUGARD, Sophie
1
Thématique
TRANSPORTS
2
CADRE JURIDIQUE
1
ECONOMIE
1
RESSOURCES - NUISANCES
1
Domaine
TRANSPORT ROUTIER
2
Mot clé
adaptation économique
2
aspect juridique
1
carburant
1
construction automobile
1
contrat
1
contrat administratif
1
contrat de transport
1
contrat-type
1
diesel
1
document juridique
1
Année rapport
2018
1
2017
1
Année mise en ligne
2018
2
Résultats de recherche : - Année de mise en ligne: 2018, Domaine: TRANSPORT ROUTIER
2 documents trouvés
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Projet de contrat-type applicable aux transports publics routiers de marchandises exécutés par des sous-traitants
MALER, Philippe
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: avr. 2018
Mise en ligne: juin 2018
Affaire n°007775-03
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Conséquences industrielles et sociales du déclin des motorisations diesel
MOUGARD, Sophie
DURANTHON, Jean-Philippe
CUEUGNIET, Jean
CLEMENT, Pascal
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
Rapport: août 2017
Mise en ligne: mars 2018
Affaire n°011037-P
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