IGEDD
Inspection générale de l’environnement et du développement durable
Base des rapports publiés
Menu d'accessibilité
Politique d'accessibilité
Aller au contenu
Aller à la recherche
Aller à la page d'accueil
Menu principal
Accueil
Toggle navigation
Rapports
Porte-documents
Nouveautés
Aide
Navigation et outils annexes
Pas de message de service
Menu contextuel
Recherche
dans le texte intégral des documents
Sujet
Auteur physique
Auteur moral
Titre
N° d'affaire
Lieu
Année rapport
Mois rapport
Jour rapport
Période rapport
entre le
et le
le
mois + année
en
Année mise en ligne
Mois mise en ligne
Jour mise en ligne
Période mise en ligne
entre le
et le
le
mois + année
en
Rechercher
Filtres
Auteur
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
133
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)
14
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
11
CONSEIL GENERAL DU GENIE RURAL, DES EAUX ET DES FORETS (CGGREF)
10
CHAPULUT, Jean-Noël
6
DESBAZEILLE, Bertrand
6
INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
6
BONDUELLE, Yves
5
CLARET DE FLEURIEU, Agnès
5
SELIGMANN, Bernard
5
Thématique
ADMINISTRATION PUBLIQUE
42
TRANSPORTS
36
INFRASTRUCTURES - OUVRAGES D'ART
29
ENVIRONNEMENT
15
COLLECTIVITES TERRITORIALES
14
CADRE JURIDIQUE
13
CIRCULATION
13
HABITAT - LOGEMENT
13
AMENAGEMENT URBAIN
11
RESSOURCES - NUISANCES
11
Domaine
SERVICES DU MINISTERE
35
SERVICES DE L'ETAT
15
CADRE INSTITUTIONNEL
13
DECENTRALISATION
9
INFRASTRUCTURES FERROVIAIRES
8
TRANSPORT FERROVIAIRE
7
TRANSPORT URBAIN
7
FINANCEMENT
6
SECURITE ROUTIERE
6
TRANSPORT DE PERSONNES
6
Mot clé
DDE
16
ministère équipement logement
13
exercice des compétences
8
financement
8
gestion
8
sécurité
8
contrôle
7
développement durable
7
organisation des services
7
personnel
7
Année rapport
2005
40
2004
22
2003
66
2002
4
2001
1
Année mise en ligne
2005
133
Résultats de recherche : - Année de mise en ligne: 2005
133 documents trouvés
PDF Tableau
PDF Bibliographie
Tri par
date du rapport
date de mise en ligne
Ajouter tous les documents de la page
Enquête administrative relative à l'incendie du centre équestre des Bauges sur la commune de Lescheraines (Savoie)
MOUGEY, Jacques
WAUTERS, Alain
BLOT, Yvan
BROCHARD, François
CAMBO, Christian
ESCANDE-VILBOIS, Sylvie
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
INSPECTION GENERALE DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS (IGJS)
INSPECTION GENERALE DU TOURISME (IGT)
Rapport: août 2004
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004364-01
Accéder à la notice
Réforme du système des enquêtes publiques - Synthèse des études réalisées
MEGRET, Bruno
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: févr. 2005
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004410-01
Accéder à la notice
Evaluation de la politique d'innovation routière du ministère de l'Equipement
FOUGEA, Denis
RAY, Michel
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: sept. 2004
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004383-01
Accéder à la notice
La mise en place d'une 'plate-forme d'ingénierie territoriale' en Haute-Marne
DE SENNEVILLE, Gérard
VIGNAL, Jean-Pierre
DE NONANCOURT, Philippe
TAILLIER, Michel
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
CONSEIL GENERAL DU GENIE RURAL, DES EAUX ET DES FORETS (CGGREF)
Rapport: janv. 2005
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004349-01
Accéder à la notice
Synoptique des textes relatifs aux organes ministériels de contrôle interne à l'administration
ISELIN, Philippe
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: juin 2004
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004350-03
Accéder à la notice
Gestion des compétences en ouvrages d'art
PERRET, François
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: sept. 2004
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004353-01
Accéder à la notice
Mission sur l'ingénierie des infrastructures de transport et de génie civil
CHAPULUT, Jean-Noël
DURAND, Jean
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: sept. 2005
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004405-01
Accéder à la notice
La fonction juridique dans la nouvelle organisation déconcentrée de l'équipement
CHAVAROT, André
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: sept. 2005
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004514-01
Accéder à la notice
Avis du CGPC sur le bilan socio-économique (LOTI) de l'autoroute A 57 entre Cuers et le Cannet-des-Maures
CHAPULUT, Jean-Noël
LECOMTE, Chantal
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: déc. 2004
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004418-01
Accéder à la notice
Mission de suivi permanent de l'ensemble des projets ayant un impact sur les gares de Roissy
GENEVOIS, René
PELLEGRIN, Jacques
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: mars 2005
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004419-01
Accéder à la notice
Gouvernement (le) des entreprises publiques de transport : l'organisation de la tutelle exercée par les pouvoirs publics
GRESSIER, Claude
WINTER, Laurent
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: nov. 2004
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004506-01
Accéder à la notice
Outils et procédures du contrôle de gestion dans les services déconcentrés de l'équipement. Rapport de l'instance d'évaluation
BUTRUILLE, Vincent
DONJON DE SAINT-MARTIN, Pierre-Yves
PAUFIQUE, Jean-Paul
PERRET, Bernard
CABANE, Richard
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: oct. 2002
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°003990-01
Accéder à la notice
Synthèse des réponses au questionnaire sur la réforme du Conseil général des ponts et chaussées (CGPC)
CLARET DE FLEURIEU, Agnès
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: avr. 2004
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004326-01
Accéder à la notice
Les orientations à retenir en matière d'application du droit des sols dans les services déconcentrés de l'équipement
CLARET DE FLEURIEU, Agnès
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: janv. 2005
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004331-01
Accéder à la notice
Politique des sites dans le Val de Loire inscrit au patrimoine mondial de l'UNESCO - Section Maine-et-Loire
LEVY, Francis
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: avr. 2005
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004325-01
Accéder à la notice
Les services déconcentrés du ministère de l'équipement et l'élaboration des schémas de cohérence territoriale (SCOT). Etat des lieux et propositions
MEAUX, Marie-Line
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: déc. 2002
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004087-01
Accéder à la notice
Avis du CGPC sur le bilan LOTI de la réalisation d'une ligne tramway entre Saint-Denis et Bobigny (93)
CREPEY, Georges
DEMOULIN, Jacques
SELIGMANN, Bernard
TAROUX, Jean-Pierre
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: nov. 2003
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004091-01
Accéder à la notice
Risques liés aux feux de câbles dans les tunnels RATP et SNCF
DESBAZEILLE, Bertrand
SLAMA, Raphaël
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: mai 2003
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004094-01
Accéder à la notice
L'analyse statistique des variations spatio-temporelles des accidents de la route
ORSELLI, Jean
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: juin 2003
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004099-01
Accéder à la notice
Les inégalités écologiques en milieu urbain
BIDOU, Dominique
CREPEY, Georges
DIEBOLT, Wanda
HELIAS, Annick
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)
Rapport: avr. 2005
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004348-01
Accéder à la notice
Recueil des textes relatifs aux organes ministériels de contrôle à l'Equipement
ISELIN, Philippe
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: juin 2004
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004345-02
Accéder à la notice
Le développement des implantations logistiques en France et ses enjeux pour les politiques d'aménagement
BECKER, Dominique
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: mars 2003
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°003922-01
Accéder à la notice
Evaluation de la formation initiale et continue du ministère de l'équipement
DOBIAS, Georges
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: janv. 2005
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004511-01
Accéder à la notice
Renforcement de la sécurité des transports routiers non urbains de voyageurs effectués par autocars
BONDUELLE, Yves
MURRET-LABARTHE, Christine
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: mars 2005
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004456-01
Accéder à la notice
L'alimentation en eau potable dans le département de la Guyane : inventaire des moyens actuels de production, analyse des besoins de renforcement et recommandations
BALLAND, Pierre
HANUS, François
ROUX, Alain
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
CONSEIL GENERAL DU GENIE RURAL, DES EAUX ET DES FORETS (CGGREF)
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)
Rapport: avr. 2005
Mise en ligne: déc. 2005
Affaire n°004457-01
Accéder à la notice
Aucun résultat
<<
<
2
3
4
5
6
Haut de page