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Inspection générale de l’environnement et du développement durable
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CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
6
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
2
ALBRECHT, Patrick
1
CINOTTI, Bruno
1
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
1
CUNIN, Patrick
1
DELARUE, François
1
DELEGATION INTERMINISTERIELLE A L'AMENAGEMENT ET A LA COMPETITIVITE DES TERRITOIRES
1
DORIAN, Claude
1
DUFFE, Pierre
1
Thématique
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE
3
AMENAGEMENT URBAIN
3
COLLECTIVITES TERRITORIALES
2
EQUIPEMENTS
2
HABITAT - LOGEMENT
2
INFRASTRUCTURES - OUVRAGES D'ART
2
METHODES - TECHNIQUES
2
ADMINISTRATION PUBLIQUE
1
AMENAGEMENT RURAL
1
TRANSPORTS
1
Domaine
AMENAGEMENT REGIONAL
8
Mot clé
collectivités territoriales
8
Année rapport
2020
1
2019
0
2018
0
2017
0
2016
1
2015
0
2014
0
2013
2
2012
0
2011
0
2010
0
2009
2
2008
0
2007
1
2006
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2005
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2004
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2006
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2005
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2004
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Résultats de recherche : - Domaine: AMENAGEMENT REGIONAL, Mot clé: collectivités territoriales
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Mission d’appui à l’émergence et la mise en œuvre du projet territorial "Hauts de Provence rhodanienne" - Compte rendu final de mission et recommandations
CINOTTI, Bruno
MICHELET, Paul
GRANGER, Yves
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: nov. 2020
Mise en ligne: mars 2021
Affaire n°012938-01
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Opération d'intérêt national en Guyane - Actualisation du projet : Rapport final
SCHMIT, Philippe
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juil. 2016
Mise en ligne: févr. 2017
Affaire n°008034-03
Accéder à la notice
Evaluation de la territorialisation des politiques du logement - Rapport d'analyse et rapport opérationnel
LECOMTE, Alain
VERGRIETE, Patrice
DELARUE, François
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: sept. 2013
Mise en ligne: nov. 2014
Affaire n°008926-01
Accéder à la notice
Qualité du "dire" de l'Etat au regard des enjeux du Grenelle dans les domaines de la planification spatiale, du logement et des transports
HELIAS, Annick
MALFILATRE, Yves
DORIAN, Claude
GOMEL, Cyril
RAYMOND-MAUGE, Isabelle
MEAUX, Marie-Line
SIMON, Bernard
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mai 2013
Mise en ligne: sept. 2013
Affaire n°008293-01
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Création d'une agence d'urbanisme et redynamisation de sites de défense en Polynésie française
WELLHOFF, François
ALBRECHT, Patrick
CUNIN, Patrick
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
DELEGATION INTERMINISTERIELLE A L'AMENAGEMENT ET A LA COMPETITIVITE DES TERRITOIRES
Rapport: déc. 2009
Mise en ligne: févr. 2010
Affaire n°007057-01
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Canal de la Sambre à l'Oise et Sambre canalisée - Le devenir de cette voie d'eau
VERDEAUX, Pierre
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: sept. 2009
Mise en ligne: nov. 2009
Affaire n°006670-01
Accéder à la notice
Possibilité de recourir à un contrat de partenariat pour la mise à deux fois deux voies de la RN 7
DURANTHON, Jean-Philippe
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: déc. 2007
Mise en ligne: févr. 2008
Affaire n°005169-01
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Programme exceptionnel d'investissement (PEI) Corse et besoins d'ingénierie
DURAND, Jean-Louis
DUFFE, Pierre
HIREL, Jean-Claude
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)
INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
Rapport: déc. 2004
Mise en ligne: déc. 2004
Affaire n°004389-01
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