Résultats de recherche : - Auteur moral: "INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)" - Thématique: CIRCULATION, Auteur: CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD), Mot clé: aspect juridique

2 documents trouvés

PDF Tableau

PDF Bibliographie

Tri par

date du rapport

date de mise en ligne

Ajouter tous les documents de la page

• Conditions de faisabilité du projet Ecobonus de la Métropole européenne de Lille - Un « péage positif » innovant à consolider

  • HUCHER, Dominique

  • LANDEL, Jean-François

  • TANDONNET, Maxime

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

  Rapport: juin 2017 Mise en ligne: oct. 2017 Affaire n°011008-01

  • Accéder à la notice

  
• Evaluation des conséquences de la dépénalisation du stationnement

  • ORIZET, François-Régis

  • ROUZEAU, Michel

  • FOURNIER, Jacques

  • CAGE, Agathe

  • APAIRE, Etienne

  • BOARETTO, Yann

  • CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

  • INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION (IGA)

  • INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)

  • INSPECTION GENERALE DES SERVICES JUDICIAIRES (IGSJ)

  Rapport: juil. 2013 Mise en ligne: juil. 2013 Affaire n°009110-01

  • Accéder à la notice

  

Aucun résultat

• 1