Résultats de recherche : - Lieu: France - Domaine: POLLUTION, Mot clé: évaluation

Critères :

Lieu: France

Annuler

13 documents trouvés

PDF Tableau

PDF Bibliographie

Ajouter tous les documents de la page

Évaluation des actions financières du programme Écophyto
GRAVIER-BARDET, Mireille

HUBERT, Louis

DEPROST, Pierre

DUFOUR, Anne

RONCERAY, Claude
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: mars 2021 Mise en ligne: oct. 2022 Affaire n°013476-01
- Accéder à la notice
Contribution à l’évaluation des programmes d’actions pour la lutte contre la pollution des eaux par les nitrates d’origine agricole - Examen de la mise en oeuvre de quelques mesures et des dérogations préfectorales. Identification de voies de progrès
GITTON, Claude

KOSUTH, Pascal

LANDEL, Jean-François

VEDEAU, François

VISSAC, Philippe
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: nov. 2020 Mise en ligne: janv. 2021 Affaire n°013362-01
- Accéder à la notice
Mission d'évaluation et d'appui à l’expérimentation « Nitrates autrement »
BARTHOD, Christian

BORTOLOTTI, Serge

PINCONNET, Didier
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: avr. 2019 Mise en ligne: oct. 2019 Affaire n°012557-01
- Accéder à la notice
Protection des points d’eau. Évaluation de la mise en oeuvre de l’arrêté du 4 mai 2017
CINOTTI, Bruno

DUFOUR, Anne
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: mars 2019 Mise en ligne: juil. 2019 Affaire n°012500-01
- Accéder à la notice
Évaluation de l’impact environnemental et économique de la Taxe générale sur les activités polluantes (TGAP) sur les émissions de polluants atmosphériques
GUIGNARD, Philippe

HELBRONNER, Charles

LAVERGNE, Richard

BOUGON, Paul

LIDSKY, Vincent

GAZZANO, Jérôme

THOMAZEAU, François

BOELL, François-Xavier
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)

INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)
Rapport: oct. 2018 Mise en ligne: avr. 2019 Affaire n°012244-P
- Accéder à la notice
Evaluation des impacts d'une interdiction d'utilisation de la créosote en France
REBEYROTTE, Eric

MIR, Catherine
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mai 2017 Mise en ligne: mai 2018 Affaire n°010963-01
- Accéder à la notice
Evaluation du dispositif de projets domestiques contribuant à la réduction des émissions de gaz à effet de serre sur le territoire français
GAZEAU, Jean-Claude

LIDSKY, Vincent

SORRO, Jean-François

DELPEUCH, Jean-Luc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DES FINANCES (IGF)

CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
Rapport: déc. 2014 Mise en ligne: oct. 2015 Affaire n°009916-01
- Accéder à la notice
Evaluation du dispositif de délivrance du certificat individuel phytopharmaceutique (certiphyto)
GALIBERT, Thierry

ANDRAL, Bruno

BESSEMOULIN, Jean-Claude

DUTARTRE, Sylvie
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: oct. 2014 Mise en ligne: déc. 2015 Affaire n°009375-01
- Accéder à la notice
Evaluation de l'axe 7 du plan Ecophyto (usages non agricoles)
BELLEC, Philippe

GALIBERT, Thierry

CHOMIENNE, Jean-Pierre

MALEZIEUX, Sylvie
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)
Rapport: mai 2014 Mise en ligne: déc. 2014 Affaire n°009146-01
- Accéder à la notice
Evaluation des plans d'action Chlordécone aux Antilles (Martinique, Guadeloupe)
FEMENIAS, Alain

BLANCHARD, Philippe

GILLET, Hervé

RENUCCI, Armand
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)

CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

INSPECTION GENERALE DE L'ADMINISTRATION DE L'EDUCATION NATIONALE ET DE LA RECHERCHE (IGAENR)
Rapport: oct. 2011 Mise en ligne: mars 2012 Affaire n°007645-01
- Accéder à la notice
Appropriation des enjeux et mise en oeuvre de la directive cadre sur l'eau (DCE) dans le secteur agricole - Enseignements à partir de six études de cas
FEMENIAS, Alain

MARCHANDISE, Patrick

QUEVREMONT, Philippe

JUFFE, Michel

BARREY, Guy

BEDEL, Jean-Alfred

TSCHITSCHMANN, Eric

MADIGNIER, Marie-Laurence

BESEME, Jean-Louis

BENOIT, Guillaume

HURAND, Patrick

CONDE, Josiane

DEDINGER, Patrick

MARCHAL, Yves

MENEROUD, Martine

VALENSUELA, Daniel
CONSEIL GENERAL DE L'ALIMENTATION, DE L'AGRICULTURE ET DES ESPACES RURAUX (CGAAER)

CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: sept. 2011 Mise en ligne: janv. 2012 Affaire n°007331-01
- Accéder à la notice
L'obligation d'élaboration d'un bilan d'émissions des gaz à effet de serre prévue par l'article 26 du projet de loi portant "Engagement National pour l'Environnement"
GAZEAU, Jean-Claude

HAVARD, Michel
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: déc. 2009 Mise en ligne: avr. 2010 Affaire n°007119-01
- Accéder à la notice
Evaluation des méthodes de travail scientifique de l'AFSSE
ROUSSOT, Jacques

DIEULEVEUX, Thierry
INSPECTION GENERALE DE L'ENVIRONNEMENT (IGE)

INSPECTION GENERALE DES AFFAIRES SOCIALES (IGAS)
Rapport: févr. 2006 Mise en ligne: mai 2009 Affaire n°006219-01
- Accéder à la notice

Haut de page

Navigation et outils annexes

Résultats de recherche : - Lieu: France - Domaine: POLLUTION, Mot clé: évaluation

13 documents trouvés